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- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 01/12/2015
- Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l'association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l'égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women's environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad
- N° 1582 - Rapport d'information de Mme Élisabeth Guigou déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'Europe de la Défense
- Date de dépôt : 27/11/2013
- Voir le dossier (L'Europe de la Défense)
- N° 4991 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Cabaré et M. Jean-Paul Lecoq déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'espace
- Date de dépôt : 03/02/2022
- Voir le dossier (Mission d'information sur l'espace)
- N° 2073 - Proposition de résolution de Mme Sabrina Sebaihi visant à saisir la Cour pénale internationale sur la situation à Gaza
- Date de dépôt : 18/01/2024
- Voir le dossier (Saisir la Cour pénale internationale sur la situation à Gaza)
- N° 4123 - Rapport d'information de MM. Yves Daniel et Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne
- Date de dépôt : 12/10/2016
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne)
- N° 2085 - Rapport d'information de MM. Jean-Michel Boucheron et Jacques Myard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les enjeux géostratégiques de la prolifération
- Date de dépôt : 18/11/2009
- Voir le dossier (Enjeux géostratégiques de la prolifération)
- N° 3468 - Rapport de M. Pierre-Alain Muet sur la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Marc Ayrault, Pierre-Alain Muet, Christophe Caresche, Marc Goua, Henri Emmanuelli et Christian Eckert relative à l'introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (n°3439)
- Date de dépôt : 31/05/2011
- Voir le dossier (Union européenne : introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe)
- N° 913 rapport d'information - Rapport d'information de M. Carlos Martens Bilongo et Mme Barbara Pompili déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information flash constituée le 23 novembre 2022 sur le bilan de la COP27 et les défis de la future COP28
- Date de dépôt : 01/03/2023
- Voir le dossier (Le bilan de la COP27 et les défis de la future COP28)
- N° 3188 - Rapport de M. Alain Vasselle, établi au nom de cet office, sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales
- Date de dépôt : 22/06/2006
- Voir le dossier (Santé : lutte contre les infections nosocomiales)
- N° 1678 - Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein (rapporteur : M. Marc Bernier)
- Date de dépôt : 17/06/2004
- Voir le dossier (Santé : dépistage du cancer du sein)
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