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- Compte rendu de réunion n° 117 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 08/01/2020
- – Réunion commune avec une délégation de la Tweede Kamer (Pays-Bas) ;
- – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la
- Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation
- Date de réunion : 05/04/2018
- À 10 heures :
- - Audition de M. Thierry Francq, secrétaire général adjoint et de Mme Sylviane Gastaldo, directrice du Secrétariat général pour l'investissement.
- À 11 heures :
- - Audition de Mme Brigitte Bourguignon, députée, présidente de la commission des Affaires sociales ; de Mme Valérie Létard, sénatrice, vice-présidente du Sénat, présidente de la délégation en charge du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle ; et de M. François Pillet, sénateur, rapporteur du groupe de travail du Sénat sur la réforme constitutionnelle, sur l'expertise nécessaire au Parlement pour participer à l'élaboration de la loi et à son évaluation.
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/11/2019
- – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteures)
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 09/09/2020
- – Examen, sur sollicitation de la commission des affaires économiques, des articles 24 bis et 24 ter du projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3196) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 07/10/2020
- Audition de M. Emmanuel Faber, directeur général de Danone.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/10/2020
- – Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) : Crédits de la mission Travail et emploi : audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail de l'emploi et de l'insertion ; examen et vote des crédits (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 146 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 09/07/2020
- Audition, commune avec la commission de la défense, de M. Thierry Breton, commissaire européen chargé du marché intérieur, sur la base industrielle et technologique de défense.
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 29/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Bouché, présidente du Forum Atena, et de MM. Éric Lemaire, président, et Wilfried Bartsch, ancien président de l'association pour la souveraineté numérique Opération Lancelot.
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 28/11/2018
- – Audition de M. Pierre Dubreuil, directeur général délégué du Museum national d'histoire naturelle, directeur général en charge de la préfiguration du nouvel établissement AFB-ONCFS ;
- Compte rendu de réunion n° 72 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 10/12/2020
- Audition commune de Mme Bénédicte Durand, directrice de la formation initiale de Sciences Po Paris, et de Mme Amy Greene, référente égalité femmes-hommes et lutte contre les discriminations ; de Mme Marie Morellet, cheffe de projet au centre Égalité des chances de l'ESSEC, membre du groupe ouverture sociale de la Conférence des grandes écoles.
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