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- Question écrite n° 74933 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 30/03/2010
- bois et forêts - filière bois - surconsommation. conséquences
- Question écrite n° 76053 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud
- Date de dépôt : 06/04/2010
- santé - jeunes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 113124 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 05/07/2011
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 13882 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 25/12/2007
- ministères et secrétariats d'État - associations - subventions. statistiques
- Question écrite n° 13325 de M. Marcel Rogemont
- Date de dépôt : 18/12/2007
- patrimoine culturel - protection - lieux de culte
- Question écrite n° 128803 de M. André Wojciechowski
- Date de dépôt : 21/02/2012
- politique extérieure - coopération militaire - accord franco-britannique. mise en oeuvre
- Question écrite n° 40629 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud
- Date de dépôt : 27/01/2009
- produits dangereux - bisphénol A - utilisation. conséquences. santé
- Question écrite n° 86842 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 24/08/2010
- relations internationales - commerce international - Russie. blé. embargo. conséquences
- Question écrite n° 91218 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 19/10/2010
- politique extérieure - aide au développement - perspectives
- Question écrite n° 56241 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 28/07/2009
- produits dangereux - mercure et aluminium - vaccins. utilisation. conséquences. santé
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