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- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
- Date de réunion : 18/09/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, accompagné de Mme Amélie Le Floch, cheffe adjointe de cabinet, conseillère parlementaire, et de Mme Claire Le Bigot, conseillère alimentation, santé et environnement.
- Compte rendu de réunion n° 112 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/06/2021
- Audition publique sur le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/04/2018
- Suite de l'examen du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n°627) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur)
- N° 0938 - Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technlogiques sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes (M. Christian Cabal)
- Date de dépôt : 16/06/2003
- Voir le dossier (Méthodes d'identification des personnes par la biométrie)
- N° 1141 - Rapport d'information de Mme Alexandra Valetta Ardisson et M. Bastien Lachaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la cyberdéfense
- Date de dépôt : 04/07/2018
- Voir le dossier (Défense : cyberdéfense)
- N° 1105 - Rapport de Mme Nadia Hai, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur (n°812).
- Date de dépôt : 27/06/2018
- Voir le dossier (Economie: services de paiement dans le marché intérieur)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 09/07/2020
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Fabien Jobard, politologue, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), au Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP) ;
- M. Sebastian Roché, politologue, directeur de recherche au CNRS, professeur à Sciences-Po Grenoble / Université de Grenoble-Alpes.
- N° 4783 - Proposition de loi de Mme Frédérique Dumas visant à s'assurer du respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens
- Date de dépôt : 07/12/2021
- Voir le dossier (S'assurer du respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens)
- N° 755 - Rapport d'information de Mme Carole Grandjean déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE (COM(2018) 51 final)
- Date de dépôt : 08/03/2018
- Voir le dossier (Union européenne : conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement sur l'évaluation des technologies de la santé)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur la concrétisation des lois
- Date de réunion : 29/10/2019
- Audition de Mme Céline Kauffmann, responsable adjointe de la division de la politique réglementaire de l'OCDE, de Mme Christiane Arndt-Bascle, responsable du programme sur la mesure de la performance réglementaire, et de M. Miguel Amaral, responsable du programme sur les nouvelles technologies.
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