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Question orale sans débat n° 1434 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 04/05/2021
défense - Matériels de l'armée de terre - Matériels de l'armée de terre
Question écrite n° 10754 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 17/07/2018
établissements de santé - Suppression prestations versées comités gestion œuvres sociales - Hôpitaux - Suppression prestations versées comités gestion œuvres sociales - Hôpitaux
Question écrite n° 30868 de Mme Monica Michel-Brassart
Date de dépôt : 30/06/2020
transports par eau - Développement et soutien au transport fluvial - Développement et soutien au transport fluvial
Question au Gouvernement n° 3516 de M. Christian Jacob
Date de dépôt : 18/11/2020
justice - Acharnement de la justice contre Nicolas Sarkozy - Acharnement de la justice contre Nicolas Sarkozy
Question écrite n° 34301 de M. Dominique Da Silva
Date de dépôt : 24/11/2020
sécurité routière - Situation économique des auto-écoles en conséquence de la crise sanitaire - Situation économique des auto-écoles en conséquence de la crise sanitaire
Question écrite n° 2456 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 31/10/2017
consommation - Démarchage téléphonique et efficacité de Bloctel - Démarchage téléphonique et efficacité de Bloctel
Question écrite n° 27387 de M. M'jid El Guerrab
Date de dépôt : 10/03/2020
politique sociale - Prime d'activité - Prime d'activité
Question écrite n° 39823 de M. Pierre Vatin
Date de dépôt : 29/06/2021
établissements de santé - Vie des résidents et des aidants en EHPAD en période de crise sanitaire - Vie des résidents et des aidants en EHPAD en période de crise sanitaire
Question écrite n° 22223 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 06/08/2019
bois et forêts - Forêt vosgienne : crise climatique et sanitaire - Forêt vosgienne : crise climatique et sanitaire
Question écrite n° 4278 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 26/12/2017
sécurité des biens et des personnes - Obligation de présence d'un élu aux commissions de sécurité - Obligation de présence d'un élu aux commissions de sécurité