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Question écrite n° 39357 de M. Hugues Renson
Date de dépôt : 08/06/2021
biodiversité - Diminution des populations avifaunes - Diminution des populations avifaunes
Question écrite n° 41752 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 12/10/2021
bois et forêts - Aides du plan de relance pour la forêt - Aides du plan de relance pour la forêt
Question écrite n° 12468 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 25/09/2018
recherche et innovation - Propriété des météorites - Propriété des météorites
Question écrite n° 24904 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 03/12/2019
entreprises - Un nouvel Ecopla en Haute-Savoie ? Ne « m..... » pas encore une fois - Un nouvel Ecopla en Haute-Savoie ? Ne « m..... » pas encore une fois
Question écrite n° 41318 de Mme Catherine Pujol
Date de dépôt : 28/09/2021
collectivités territoriales - Instruction comptable M14/M57 et apurement du compte 1069 - Instruction comptable M14/M57 et apurement du compte 1069
Question écrite n° 36015 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 02/02/2021
professions de santé - Réglementation des cartes professionnelles de santé (CPS) - Réglementation des cartes professionnelles de santé (CPS)
Question au Gouvernement n° 2322 de M. Pierre Venteau
Date de dépôt : 06/11/2019
agriculture - Dénigrement des agriculteurs - Dénigrement des agriculteurs
Question écrite n° 38271 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 20/04/2021
entreprises - Obligation de présenter plan stratégique au CE pendant la covid - Obligation de présenter plan stratégique au CE pendant la covid
Question écrite n° 11382 de M. M'jid El Guerrab
Date de dépôt : 31/07/2018
politique extérieure - L'Agence française de développement et fonds « MINKA » - L'Agence française de développement et fonds « MINKA »
Question écrite n° 31496 de M. Jean-Marc Zulesi
Date de dépôt : 28/07/2020
réfugiés et apatrides - Utilisation de la carte Allocation pour demandeurs d'asile (ADA) - Utilisation de la carte Allocation pour demandeurs d'asile (ADA)