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N° 2159 - Rapport d'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs: Date de dépôt : 16/03/2005; Voir le dossier (Gestion des déchets radioactifs : état d'avancement et perspectives de recherches)
N° 1049 - Rapport d'information sur l'activité de l' Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale - session ordinaire 2003 (Jean-Claude Mignon): Date de dépôt : 23/07/2003; Voir le dossier (Première partie de la session ordinaire de 2003 de l'UEO (rapport d'information))
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation: Date de réunion : 03/11/2010
N° 3111 tome I - Avis de M. Yves Durand sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096): Date de dépôt : 08/10/2015; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
N° 4579 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la sûreté des équipements sous pression nucléaires: Date de dépôt : 09/03/2017; Voir le dossier (Sûreté des équipements sous pression nucléaires)
N° 3355 - Rapport de Mme Brigitte Allain sur la proposition de loi de Mme Brigitte Allain et plusieurs de ses collègues visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (3280): Date de dépôt : 16/12/2015; Voir le dossier (Agriculture : ancrage territorial de l'alimentation)
N° 3110 annexe 42 - Rapport de M. Claude Goasguen sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096): Date de dépôt : 08/10/2015; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
N° 744 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et Philippe Nauche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le retrait d'Afghanistan: Date de dépôt : 27/02/2013; Voir le dossier (Retrait d'Afghanistan)
N° 670 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires: Date de dépôt : 05/02/2013; Voir le dossier (Observations sur projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires)
N° 4128 tome IV - Avis de Mme Nicole Ameline sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).: Date de dépôt : 13/10/2016; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)