Résultats de la recherche - Assemblée nationale

397674 résultats trouvés

Question écrite n° 30459 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 16/06/2020; recherche et innovation - Soutien au développement d'entreprises de la healthtech - Soutien au développement d'entreprises de la healthtech
Question écrite n° 25156 de Mme Patricia Lemoine: Date de dépôt : 10/12/2019; sports - Activité physique des jeunes Français - Activité physique des jeunes Français
Question écrite n° 2047 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 17/10/2017; impôts et taxes - CICE - industrie - 2017 - CICE - industrie - 2017
Question écrite n° 42362 de Mme Valérie Gomez-Bassac: Date de dépôt : 09/11/2021; bâtiment et travaux publics - Situation des entreprises du BTP - Situation des entreprises du BTP
Question écrite n° 15867 de M. Gwendal Rouillard: Date de dépôt : 15/01/2019; établissements de santé - Tarification à l'activité et financement des hôpitaux - Tarification à l'activité et financement des hôpitaux
Question écrite n° 10703 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 17/07/2018; cycles et motocycles - Port du casque obligatoire pour les cyclistes - Port du casque obligatoire pour les cyclistes
Question écrite n° 30817 de Mme Huguette Bello: Date de dépôt : 30/06/2020; outre-mer - Diffusion de France Culture sur la bande FM à La Réunion - Diffusion de France Culture sur la bande FM à La Réunion
Question écrite n° 7569 de M. Philippe Vigier: Date de dépôt : 17/04/2018; professions de santé - Pratique avancée des professionnels infirmiers - Pratique avancée des professionnels infirmiers
Question écrite n° 27770 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 31/03/2020; bois et forêts - Devenir de l'Office national des forêts - Devenir de l'Office national des forêts
Question écrite n° 44184 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 15/02/2022; énergie et carburants - Absence de délivrance d'un reçu lors de recharge aux bornes électriques - Absence de délivrance d'un reçu lors de recharge aux bornes électriques