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N° 2042 - Rapport d'information de MM. Jean-Luc Mélenchon et Joachim Son-Forget déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur Mers et océans : quelle stratégie pour la France ?
Date de dépôt : 19/06/2019
Voir le dossier (Affaires étrangères : mers et océans : quelle stratégie pour la France ?)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 octobre 2018
Date de séance : 02/10/2018
  1. 1. Attribution du prix Nobel de physique à M. Gérard Mourou
  2. 2. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
  5. 5. Croissance et transformation des entreprises
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4761 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit et Mme Angèle Préville établi au nom de l'office, Qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?
Date de dépôt : 02/12/2021
Voir le dossier (Qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?)
N° 348 - Rapport de Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
Date de dépôt : 08/11/2012
Voir le dossier (Enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne)
N° 1092 rapport - Rapport de Mme Valéria Faure-Muntian, M. Claude de Ganay et M. Ronan Le Gleut établi au nom de cet office, sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs)
Date de dépôt : 20/06/2018
Voir le dossier (Enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs))
N° 3352 rapport - Rapport de M. Christophe Di Pompeo sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 15 avril 1999 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n°2630).
Date de dépôt : 23/09/2020
Voir le dossier (Convention fiscale avec le Botswana)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 juillet 2020
Date de séance : 15/07/2020
  1. 1. Démission et remplacement d’une députée
  2. 2. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 197 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/06/2021
  1. Audition du comité de réflexion sur la présidence française de l'Union et ses mots clés « relance, puissance, appartenance » :
  2. M. Thierry Chopin, président du comité, professeur de science politique à l'Université catholique de Lille, conseiller spécial de l'Institut Jacques Delors : présentation générale des activités du comité de réflexion ;
  3. Mme Dominique Schnapper, sociologue, directrice d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), membre honoraire du Conseil constitutionnel : présentation du thème de l'appartenance ;
  4. M. Michel Foucher, géographe et diplomate, titulaire de la chaire de géopolitique appliquée, Fondation de la Maison des Sciences de l'Homme : présentation du thème de la puissance ;
  5. M. Jean-François Jamet, économiste, conseiller du Directoire de la Banque Centrale Européenne : présentation du thème de la relance.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 30/01/2019
  1. Table ronde « approche sociologique »
  2. - M. Jean-Yves Camus, politiste, directeur de l'Observatoire des radicalités politiques de la Fondation Jean-Jaurès
  3. - M. Joël Gombin, sociologue
  4. - Mme Valérie Igounet, chercheure associée à l'Institut d'histoire du temps présent (CNRS)
  5. - M. Pascal Perrineau, politologue, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 24/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de Madame Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie et des finances.