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- N° 1926 rapport - Rapport de M. Michel Lauzzana et Mme Francesca Pasquini sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (464).
- Date de dépôt : 28/11/2023
- Voir le dossier (Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique)
- N° 501 - Rapport de MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier, établi au nom de cet office, sur "Les apports de la science et de la technologie au développement durable" - Tome II : "La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?"
- Date de dépôt : 12/12/2007
- Voir le dossier (Développement durable : Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?)
- N° 3193 rapport d'information - Rapport d'information de M. Xavier Paluszkiewicz et Mme Frédérique Dumas déposé par la commission des affaires européennes sur l'espace fiscal européen
- Date de dépôt : 09/07/2020
- Voir le dossier (Espace fiscal européen)
- N° 949 - Rapport d'information de M. Pieyre-Alexandre Anglade déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur les proposition de loi organique et proposition de loi relatives à la lutte contre les fausses informations (n° 772 et n° 799)
- Date de dépôt : 16/05/2018
- Voir le dossier (Société : observations de la commission des affaires européennes sur les proposition de loi organique et proposition de loi relatives à la lutte contre les fausses informations)
- Compte rendu de réunion n° 29 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 06/12/2018
- À 10 heures :
- - Examen d'une note courte sur l'exploration de Mars (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) ;
- - Examen des conclusions de l'audition publique sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G (Gérard Longuet, sénateur, et Pierre Henriet, député, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 48 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 25/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Brégier, président de Palantir France, et de MM. Olivier Tesquet, journaliste spécialisé dans les questions numériques à Télérama, et Olivier Laurelli, cofondateur de Reflets.info.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 13/02/2020
- Audition, ouverte à la presse, du Pr Philippe Desprès, professeur à l'université de La Réunion, responsable d'équipe à l'unité mixte de recherche Processus infectieux en milieu insulaire tropical
- Compte rendu de réunion n° 20 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 28/06/2018
- Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec les délégations aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l'Assemblée nationale et du Sénat sur le thème « Femmes et sciences », en présence de femmes scientifiques
- Compte rendu de réunion n° 184 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 30/03/2021
- Audition de M. Clément Beaune, Secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021.
- N° 4115 - Proposition de loi de M. Philippe Latombe pour une éthique responsable des affaires
- Date de dépôt : 04/05/2021
- Voir le dossier (Pour une éthique responsable des affaires)
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