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Question écrite n° 23860 de Mme Sandrine Josso
Date de dépôt : 22/10/2019
environnement - Lien entre les cancers pédiatriques et les effets cocktails en France - Lien entre les cancers pédiatriques et les effets cocktails en France
Question écrite n° 43974 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 01/02/2022
sécurité routière - Demande de retour à 90 km/h - Demande de retour à 90 km/h
Question écrite n° 23426 de Mme Aude Bono-Vandorme
Date de dépôt : 08/10/2019
élus - Statistiques - Indemnités - Communes de plus de 100 000 habitants - Statistiques - Indemnités - Communes de plus de 100 000 habitants
Question écrite n° 18123 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 26/03/2019
formation professionnelle et apprentissage - Formation professionnelle des artisans et des indépendants - Formation professionnelle des artisans et des indépendants
Question écrite n° 38237 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 20/04/2021
énergie et carburants - Critères éligibilité chèque énergie - Critères éligibilité chèque énergie
Question écrite n° 40632 de M. Éric Woerth
Date de dépôt : 03/08/2021
sports - Mise en application du pass sanitaire dans les établissements de sport - Mise en application du pass sanitaire dans les établissements de sport
Question écrite n° 28948 de Mme Valérie Gomez-Bassac
Date de dépôt : 28/04/2020
personnes handicapées - Allocation aux adultes handicapés - Allocation aux adultes handicapés
Question écrite n° 11348 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 31/07/2018
impôts et taxes - Augmentation de la TGAP - Augmentation de la TGAP
Question écrite n° 5839 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 27/02/2018
emploi et activité - Contrats aidés dans les crèches associatives - Contrats aidés dans les crèches associatives
Question au Gouvernement n° 1202 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 03/10/2018
ordre public - meurtre d'un responsable de la municipalité de Rodez - meurtre d'un responsable de la municipalité de Rodez