Résultats de la recherche - Assemblée nationale

399883 résultats trouvés

Question écrite n° 715 de M. Laurent Furst: Date de dépôt : 15/08/2017; mer et littoral - TAAF - arraisonnements et infractions relevées - TAAF - arraisonnements et infractions relevées
Question écrite n° 28241 de M. Didier Martin: Date de dépôt : 14/04/2020; aide aux victimes - Violences intrafamiliales dans le contexte du confinement - Violences intrafamiliales dans le contexte du confinement
Question écrite n° 5132 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 06/02/2018; justice - Compétence du J.A.F. en matière de recherche d'information auprès des RG - Compétence du J.A.F. en matière de recherche d'information auprès des RG
Question écrite n° 18952 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 16/04/2019; santé - Centres de soins dentaires - Centres de soins dentaires
Question au Gouvernement n° 1673 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 14/02/2019; enseignement - évaluation dans l'éducation nationale - évaluation dans l'éducation nationale
Question écrite n° 30202 de M. Damien Pichereau: Date de dépôt : 09/06/2020; fonction publique hospitalière - Statut professionnel des ambulanciers affectés au SMUR - Statut professionnel des ambulanciers affectés au SMUR
Question écrite n° 45013 de Mme Albane Gaillot: Date de dépôt : 29/03/2022; égalité des sexes et parité - Promouvoir la position abolitionniste de la France au niveau européen - Promouvoir la position abolitionniste de la France au niveau européen
Question écrite n° 23288 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 01/10/2019; pauvreté - Lutte contre la pauvreté - Lutte contre la pauvreté
Question écrite n° 15610 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 25/12/2018; taxis - Taxis communaux de l'Oise - Taxis communaux de l'Oise
Question écrite n° 35724 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 26/01/2021; accidents du travail et maladies professionnelles - Covid-19 - Maladie professionnelle des soignants - Covid-19 - Maladie professionnelle des soignants