Résultats de la recherche

409973 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1617 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 04/01/2022
enseignement supérieur - Situation de l'université d'Angers - Situation de l'université d'Angers
Question écrite n° 10937 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 17/07/2018
transports routiers - Investissements réseau routier francilien - Investissements réseau routier francilien
Question écrite n° 22048 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 30/07/2019
fonctionnaires et agents publics - Nombre de fonctionnaires sans affectation et leur coût - Nombre de fonctionnaires sans affectation et leur coût
Question écrite n° 2639 de Mme Carole Grandjean
Date de dépôt : 07/11/2017
commerce et artisanat - L'e-commerce : une nouvelle concurrence déloyale pour les restaurateurs - L'e-commerce : une nouvelle concurrence déloyale pour les restaurateurs
Question écrite n° 4895 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 30/01/2018
impôts et taxes - Réduction tascom - Réduction tascom
Question écrite n° 22406 de M. Sébastien Cazenove
Date de dépôt : 13/08/2019
entreprises - La représentativité des TPE PME au sein des branches professionnelles - La représentativité des TPE PME au sein des branches professionnelles
Question écrite n° 24662 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 26/11/2019
agriculture - Respect de l'interdiction des néonicotinoïdes - Respect de l'interdiction des néonicotinoïdes
Question écrite n° 44776 de Mme Paula Forteza
Date de dépôt : 08/03/2022
voirie - Sécurisation des déplacements à pied ou à vélo - Sécurisation des déplacements à pied ou à vélo
Question écrite n° 1553 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 03/10/2017
enseignement - Remplacements de courte durée des enseignants - Remplacements de courte durée des enseignants
Question au Gouvernement n° 2080 de Mme Florence Lasserre
Date de dépôt : 20/06/2019
énergie et carburants - petite hydroélectricité - petite hydroélectricité