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- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 mars 2009
- Date de séance : 30/03/2009
- 1. Protection de la création sur Internet (suite) (n° 1240)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1556 - Rapport de M. Daniel Raoul, établi au nom de cet office, sur "les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ?" (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009)
- Date de dépôt : 30/03/2009
- Voir le dossier (Lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ?)
- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 26/03/2009
- Audition conjointe du vice-amiral d'escadre Jean-Pierre Teule, sous-chef d'état-major « opérations » à l'état-major des armées, responsable du budget opérationnel de programme Opex, du général de brigade aérienne Jean-Robert Morizot, chef de la division « Plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées, et du commissaire-colonel Éric Rémy-Néris, chef du bureau Finances du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) de l'état-major des armées
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 26/03/2009
- Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
- M. Julien Damon, coauteur du rapport du Centre d'analyse stratégique sur le service public de la petite enfance
- Mme France Prioux, corédactrice en chef de la revue Population à l'Institut national d'études démographiques (INED), et M. Laurent Toulemon, responsable de l'unité de recherche fécondité, famille, sexualité à l'INED
- Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et Mme Isabelle Robert-Bobée, chef du bureau famille, handicap et dépendance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 mars 2009
- Date de séance : 26/03/2009
- 1. Débat sur le bilan de santé de la politique agricole commune
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 mars 2009
- Date de séance : 26/03/2009
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1554 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures
- Date de dépôt : 26/03/2009
- Voir le dossier (Justice : simplification, clarification du droit et allègement des procédures)
- N° 1555 - Avis de M. Alfred Almont sur le projet de loi , adopté par le Sénat, pour le développement économique des outre-mer (n°1518)
- Date de dépôt : 26/03/2009
- Voir le dossier (Outre-mer : développement économique)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
- Date de réunion : 25/03/2009
- Développement durable et création de valeurs pour l'entreprise : rencontre, ouverte à la presse, entre des parlementaires et des directeurs du développement durable d'entreprises membres du C3D
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/03/2009
- Audition, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, de M. Dominique Strauss-Kahn, directeur général du Fonds monétaire international
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