Résultats de la recherche - Assemblée nationale

422150 résultats trouvés

Question écrite n° 44628 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 01/03/2022; sécurité des biens et des personnes - Protection des populations civiles - Accident nucélaire - Protection des populations civiles - Accident nucélaire
Question écrite n° 19211 de M. Martial Saddier: Date de dépôt : 30/04/2019; impôts locaux - Réforme de la taxe de séjour - Auberge de jeunesse - Réforme de la taxe de séjour - Auberge de jeunesse
Question écrite n° 39325 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 01/06/2021; santé - Détection précoce des troubles de l'odorat - Détection précoce des troubles de l'odorat
Question écrite n° 41720 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 05/10/2021; travail - Bilan de la journée de solidarité - Bilan de la journée de solidarité
Question écrite n° 12436 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 25/09/2018; personnes handicapées - Revalorisation de la situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS) - Revalorisation de la situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)
Question écrite n° 14692 de M. Romain Grau: Date de dépôt : 04/12/2018; aménagement du territoire - Dotation politique de la ville - Année 2018 - Dotation politique de la ville - Année 2018
Question écrite n° 6927 de M. Julien Aubert: Date de dépôt : 27/03/2018; professions libérales - Réglementation de la CIPAV appliquée aux entrepreneurs individuels - Réglementation de la CIPAV appliquée aux entrepreneurs individuels
Question écrite n° 6394 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 13/03/2018; personnes handicapées - Instituts médico-éducatifs (IME) - Autisme - Instituts médico-éducatifs (IME) - Autisme
Question écrite n° 14258 de Mme Valérie Lacroute: Date de dépôt : 13/11/2018; transports - Lutte contre la fraude dans les transports publics - Lutte contre la fraude dans les transports publics
Question écrite n° 29069 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 05/05/2020; agriculture - Sécheresse de surface dans la Loire - Sécheresse de surface dans la Loire