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Question écrite n° 6426 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 13/03/2018
retraites : généralités - Inégalités de retraite entre les femmes et les hommes - Inégalités de retraite entre les femmes et les hommes
Question écrite n° 43041 de M. Stéphane Trompille
Date de dépôt : 14/12/2021
élevage - Virus influenza - Volaille de Bresse - Virus influenza - Volaille de Bresse
Question écrite n° 8682 de M. Patrice Anato
Date de dépôt : 29/05/2018
enfants - Les enfants de retour de la zone irako-syrienne dans le 93 - Les enfants de retour de la zone irako-syrienne dans le 93
Question au Gouvernement n° 2967 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 06/05/2020
sports - Clubs sportifs amateurs - Clubs sportifs amateurs
Question orale sans débat n° 612 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 26/02/2019
établissements de santé - Le maintien de la ligne de SMUR de Lons-le-Saunier - Le maintien de la ligne de SMUR de Lons-le-Saunier
Question écrite n° 923 de M. Jacques Marilossian
Date de dépôt : 05/09/2017
politique extérieure - Sommet de la francophonie - Sommet de la francophonie
Question écrite n° 16904 de M. Fabien Lainé
Date de dépôt : 12/02/2019
retraites : régime général - Délai paiement pension de réversion - Délai paiement pension de réversion
Question écrite n° 19279 de Mme Barbara Pompili
Date de dépôt : 30/04/2019
traités et conventions - Conditions du regroupement familial - Accord franco-algérien - Conditions du regroupement familial - Accord franco-algérien
Question écrite n° 21674 de Mme Marion Lenne
Date de dépôt : 23/07/2019
assurance maladie maternité - Microscopie opératoire en dentisterie - Microscopie opératoire en dentisterie
Question écrite n° 8606 de M. Julien Borowczyk
Date de dépôt : 22/05/2018
sports - Baisse du nombre de sportifs de haut niveau - Baisse du nombre de sportifs de haut niveau