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Question écrite n° 15886 de M. David Lorion
Date de dépôt : 15/01/2019
outre-mer - Avenir pour les RCS de Saint-Denis et Saint-Pierre à La Réunion - Avenir pour les RCS de Saint-Denis et Saint-Pierre à La Réunion
Question orale sans débat n° 1402 de M. Christophe Lejeune
Date de dépôt : 27/04/2021
bois et forêts - Soutien financier de l'État aux communes forestières - Soutien financier de l'État aux communes forestières
Question écrite n° 10722 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 17/07/2018
énergie et carburants - Consommation énergétique - Consommation énergétique
Question écrite n° 7588 de Mme Émilie Guerel
Date de dépôt : 17/04/2018
santé - Recherche en santé mentale - Recherche en santé mentale
Question écrite n° 4680 de Mme Stéphanie Do
Date de dépôt : 23/01/2018
lieux de privation de liberté - Réhabilitation de la maison d'arrêt de femmes de Fleury-Mérogis - Réhabilitation de la maison d'arrêt de femmes de Fleury-Mérogis
Question écrite n° 12544 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 02/10/2018
aménagement du territoire - Revitalisation des centres-villes - Mesures fiscales - Revitalisation des centres-villes - Mesures fiscales
Question écrite n° 32658 de M. Jean-Philippe Ardouin
Date de dépôt : 29/09/2020
transports ferroviaires - Participation de l'État à la régénération de la ligne Saintes-Beillant-Angoulême - Participation de l'État à la régénération de la ligne Saintes-Beillant-Angoulême
Question écrite n° 27355 de M. Jean-Charles Taugourdeau
Date de dépôt : 10/03/2020
numérique - Zones blanches et « New Deal mobile » - Zones blanches et « New Deal mobile »
Question écrite n° 4246 de Mme Valérie Beauvais
Date de dépôt : 26/12/2017
presse et livres - Correcteurs - édition - travail - Correcteurs - édition - travail
Question écrite n° 12902 de M. Jean-Louis Masson
Date de dépôt : 02/10/2018
sécurité des biens et des personnes - Protection des personnels d'intervention et de secours dans le Var - Protection des personnels d'intervention et de secours dans le Var