Résultats de la recherche - Assemblée nationale

393763 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1688 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas: Date de dépôt : 15/02/2022; transports routiers - RN 88 - bretelle de Lescure - RN 88 - bretelle de Lescure
Question écrite n° 44237 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 15/02/2022; outre-mer - Plan de relance européen pour le tourisme outre-mer - Plan de relance européen pour le tourisme outre-mer
Question écrite n° 44204 de Mme Aude Bono-Vandorme: Date de dépôt : 15/02/2022; État - Coût de la sécurité des anciens premiers ministres - Coût de la sécurité des anciens premiers ministres
Question écrite n° 44172 de M. Patrice Perrot: Date de dépôt : 15/02/2022; chasse et pêche - Urgence dans la régulation du cormoran en France - Urgence dans la régulation du cormoran en France
Question orale sans débat n° 1701 de M. Jean-Jacques Ferrara: Date de dépôt : 15/02/2022; collectivités territoriales - Acquisition d'un terrain militaire par la CAPA - Acquisition d'un terrain militaire par la CAPA
Question écrite n° 44288 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 15/02/2022; santé - Réseau Maisons Sport-Santé - Réseau Maisons Sport-Santé
Question écrite n° 44220 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 15/02/2022; impôt sur le revenu - Fiscalité des prestations compensatoires - Fiscalité des prestations compensatoires
Question écrite n° 44255 de Mme Myriane Houplain: Date de dépôt : 15/02/2022; police - Vague de suicides au sein de la police - Vague de suicides au sein de la police
Question écrite n° 44301 de M. Pierre-Yves Bournazel: Date de dépôt : 15/02/2022; Union européenne - Respect des droits voisins dans le cadre de la PFUE - Respect des droits voisins dans le cadre de la PFUE
Question orale sans débat n° 1679 de M. Sylvain Waserman: Date de dépôt : 15/02/2022; pollution - « Stop Camion » - Pour une préservation de la qualité de l'air - « Stop Camion » - Pour une préservation de la qualité de l'air