Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2568 de Mme Brigitte Kuster: Date de dépôt : 31/10/2017; retraites : généralités - Retraite des parents au foyer - Retraite des parents au foyer
Question écrite n° 29110 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 05/05/2020; audiovisuel et communication - Crise du covid-19 : mesures de soutien aux radios locales indépendantes - Crise du covid-19 : mesures de soutien aux radios locales indépendantes
Question écrite n° 6001 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 27/02/2018; télécommunications - Implantation des antennes-relais - Implantation des antennes-relais
Question écrite n° 27499 de M. Sébastien Huyghe: Date de dépôt : 17/03/2020; élections et référendums - Radiation des listes électorales de candidats aux élections municipales - Radiation des listes électorales de candidats aux élections municipales
Question écrite n° 19821 de M. Romain Grau: Date de dépôt : 21/05/2019; transports ferroviaires - Train primeur - Perpignan Rungis - Devenir - Train primeur - Perpignan Rungis - Devenir
Question écrite n° 39935 de M. André Villiers: Date de dépôt : 06/07/2021; élections et référendums - Sécuriser l'acheminement de la propagande électorale - Sécuriser l'acheminement de la propagande électorale
Question écrite n° 24591 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 19/11/2019; outre-mer - Financement des associations de lutte contre les violences conjugales outre-mer - Financement des associations de lutte contre les violences conjugales outre-mer
Question écrite n° 1482 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 03/10/2017; banques et établissements financiers - Taux du livret A - Taux du livret A
Question écrite n° 24157 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 05/11/2019; administration - Disparition de l'ONDRP - Disparition de l'ONDRP
Question écrite n° 1048 de Mme Elsa Faucillon: Date de dépôt : 12/09/2017; politique extérieure - Libération de Salah Hamouri - Libération de Salah Hamouri