Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 9105 de M. Jean-Charles Taugourdeau: Date de dépôt : 12/06/2018; agriculture - Agriculture biologique - Agriculture biologique
Question écrite n° 2764 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 14/11/2017; animaux - Prédation des pigeons voyageurs - Prédation des pigeons voyageurs
Question orale sans débat n° 1308 de M. Jean François Mbaye: Date de dépôt : 23/02/2021; établissements de santé - Situation du service de cardiologie de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil - Situation du service de cardiologie de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil
Question écrite n° 10628 de M. Jérôme Lambert: Date de dépôt : 10/07/2018; urbanisme - Avenir des services du cadastre - Avenir des services du cadastre
Question écrite n° 32998 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 13/10/2020; santé - Achats de vaccins contre la covid-19 négociés par la Commission européenne - Achats de vaccins contre la covid-19 négociés par la Commission européenne
Question écrite n° 25439 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 24/12/2019; établissements de santé - Mal-être hospitalier - Mal-être hospitalier
Question écrite n° 27695 de Mme Fadila Khattabi: Date de dépôt : 24/03/2020; personnes handicapées - Temps de travail et rémunération des AESH - Temps de travail et rémunération des AESH
Question écrite n° 4586 de Mme Stéphanie Rist: Date de dépôt : 23/01/2018; agriculture - Dispositif aide au répit - risques psychosociaux - exploitants agricoles - Dispositif aide au répit - risques psychosociaux - exploitants agricoles
Question écrite n° 24353 de M. Alain Perea: Date de dépôt : 12/11/2019; eau et assainissement - Eau et assainissement - Délégataire - Copropriété - Eau et assainissement - Délégataire - Copropriété
Question écrite n° 44467 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 22/02/2022; retraites : régime général - Calcul des droits à retraite - transfert de trimestres entre conjoints - Calcul des droits à retraite - transfert de trimestres entre conjoints