Résultats de la recherche - Assemblée nationale

432546 résultats trouvés

Question écrite n° 31933 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 25/08/2020; médecine - Bilan à mi-parcours du plan France Médecine Génomique 2025 - Bilan à mi-parcours du plan France Médecine Génomique 2025
Question écrite n° 6429 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 13/03/2018; santé - EICCF - EICCF
Question écrite n° 43044 de Mme Sophie Beaudouin-Hubiere: Date de dépôt : 14/12/2021; énergie et carburants - Exonération de la TICPE pour les agriculteurs - Exonération de la TICPE pour les agriculteurs
Question écrite n° 8685 de M. Damien Adam: Date de dépôt : 29/05/2018; enseignement - Mutation des conjoints de militaires - Mutation des conjoints de militaires
Question écrite n° 3521 de Mme Frédérique Meunier: Date de dépôt : 05/12/2017; impôts locaux - Exonération taxe foncière sur constructions très haute performance énergétique - Exonération taxe foncière sur constructions très haute performance énergétique
Question orale sans débat n° 615 de M. David Lorion: Date de dépôt : 26/02/2019; outre-mer - Lutte contre la vie chère à La Réunion - Lutte contre la vie chère à La Réunion
Question écrite n° 33755 de M. Florent Boudié: Date de dépôt : 10/11/2020; femmes - Mise en concurrence de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences - Mise en concurrence de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences
Question écrite n° 926 de M. Patrice Perrot: Date de dépôt : 05/09/2017; professions de santé - Désertification médicale - Nièvre - Désertification médicale - Nièvre
Question écrite n° 28452 de Mme Aude Bono-Vandorme: Date de dépôt : 14/04/2020; santé - Covid-19 - mise à disposition de masques et gants - commerces - Covid-19 - mise à disposition de masques et gants - commerces
Question écrite n° 16907 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 12/02/2019; santé - Agénésie - Pour la création de fichiers régionaux - Agénésie - Pour la création de fichiers régionaux