Résultats de la recherche - Assemblée nationale

432546 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 3563 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 25/11/2020; pouvoir d'achat - Vie chère en Corse - Vie chère en Corse
Question au Gouvernement n° 559 de M. Guillaume Chiche: Date de dépôt : 07/02/2018; agriculture - indemnité compensatoire de handicaps naturels - indemnité compensatoire de handicaps naturels
Question orale sans débat n° 1047 de M. Joaquim Pueyo: Date de dépôt : 19/05/2020; professions et activités sociales - Conditions d'exercice des personnels d'aides à domicile - Conditions d'exercice des personnels d'aides à domicile
Question écrite n° 42917 de Mme Brigitte Kuster: Date de dépôt : 07/12/2021; enseignement - Absentéisme des enseignants de l'éducation nationale - Absentéisme des enseignants de l'éducation nationale
Question écrite n° 25178 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 17/12/2019; anciens combattants et victimes de guerre - Demi part fiscale pour les orphelins de guerre - Demi part fiscale pour les orphelins de guerre
Question écrite n° 17500 de M. Bertrand Pancher: Date de dépôt : 05/03/2019; famille - Suppression des aides aux parents d'enfants étudiants - Suppression des aides aux parents d'enfants étudiants
Question écrite n° 37614 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 30/03/2021; bâtiment et travaux publics - Calcul indicateur CO2 - Calcul indicateur CO2
Question écrite n° 2069 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 17/10/2017; logement - Les étudiants doivent pouvoir se loger dignement - Les étudiants doivent pouvoir se loger dignement
Question au Gouvernement n° 3921 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 07/04/2021; établissements de santé - Déprogrammations de soins - Déprogrammations de soins
Question écrite n° 39870 de M. Anthony Cellier: Date de dépôt : 29/06/2021; professions libérales - Statut et encadrement de la pratique de l'électromyostimulation - Statut et encadrement de la pratique de l'électromyostimulation