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Compte rendu de réunion n° 39 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 28/06/2018
  1. Réunion conjointe, ouverte à la presse, avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat et avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les femmes et les sciences, en présence de femmes scientifiques :
  2. - présentation du rapport d'information de Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry sur les femmes et les sciences ;
  3. - présentation du rapport au Premier ministre de M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office : « Donner un sens à l'intelligence artificielle » ;
  4. - échanges avec Mme Nathalie Carrasco, chimiste, enseignante-chercheuse au laboratoire atmosphères, milieux, observations spatiales (LATMOS), prix Irène Joliot-Curie 2016 catégorie « Jeune femme scientifique » ; Mme Christine Clerici, présidente de l'Université Paris-Diderot, professeure en physiologie, membre du conseil scientifique de l'Office ; Mme Isabelle Collet, présidente de l'Association de recherche pour le genre en éducation et formation (ARGEF) ; Mme Maria J. Esteban, mathématicienne, directrice de recherche au CNRS, présidente de l'International Council for Industrial and Applied Mathematics (ICIAM) ; Mme Claudine Hermann, présidente de la plateforme européenne des femmes scientifiques (EPWS) ; Mme Hélène Morlon, mathématicienne du vivant, directrice de recherche au CNRS, prix Irène Joliot-Curie 2017 catégorie « Jeune femme scientifique » ; Mme Anne-Lucie Wack, présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE), directrice générale de Montpellier SupAgro (Institut national d'études supérieures agronomiques), membre de l'Académie des technologies.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/07/2020
  1. Examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan sur l'octroi de l'autorisation d'exercer une activité professionnelle aux membres de la famille des agents des représentations diplomatiques ou des postes consulaires et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'emploi des personnes à charge des agents officiels (n° 2746) (M. Hubert Julien-Laferrière, rapporteur) ;
  2. Examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 15 avril 1999 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n° 2630) (M. Christophe Di Pompeo, rapporteur) ;
  3. Compte rendu de la mission au Cameroun, du 14 au 17 janvier 2020, d'une délégation de la commission conduite par MM. Rodrigue Kokouendo et Didier Quentin.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 09/05/2019
  1. Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur.
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/02/2018
  1. – Échange de vues avec une délégation de la commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen sur le semestre européen et l'harmonisation fiscale
N° 4367 rapport - Rapport de M. Jacques Maire sur le projet de loi autorisant l'approbation de la Mesure 1 (2005) annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement (n°4265).
Date de dépôt : 13/07/2021
Voir le dossier (Approbation de la Mesure 1 (2005) annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement)
N° 4697 rapport - Rapport de M. Michel Zumkeller sur la proposition de loi de M. Michel Zumkeller et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 (3413).
Date de dépôt : 17/11/2021
Voir le dossier (Création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19)
N° 1550 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Date de dépôt : 13/11/2013
Voir le dossier (Négociations internationales relatives au changement climatique)
N° 2494 - Projet de loi autorisant la ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs - Etude d'impact
Voir le dossier (Amendement de la convention relative aux infractions à bord des aéronefs)
Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne
Date de réunion : 13/03/2018
  1. À 9 heures :
  2. Audition sur « la dimension participative dans l'élaboration et le vote du budget » – aspects macroéconomiques et financiers – :
  3. – M. Ronnie Downes, chef adjoint de la division du budget et dépenses publiques (BUD) à l'OCDE et Mme Lisa von Trapp, spécialiste du rôle des parlements en matière budgétaire
  4. – M. Aboubakry Sy, conseiller pédagogique en économie et en finances publiques, direction de la formation (ENA)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 14/02/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jocelyn Raude, maître de conférences en sociologie à l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et de Mme Marion Le Tyrant, chercheuse en anthropologie et consultante