Résultats de la recherche - Assemblée nationale

314650 résultats trouvés

Amendement n° 434 - ÉCOLE DE LA CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1629: Date de dépôt : 06/02/2019; Amendement de M. Lachaud, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Après l'article 12 - Non renseigné; Voir le dossier (Education : école de la confiance)
Amendement n° 560 - ÉCOLE DE LA CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1629: Date de dépôt : 07/02/2019; Amendement de M. Reiss, M. Ramadier, M. Sermier, M. Minot, Mme Bonnivard, M. Le Fur, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Bony, Mme Louwagie, M. Bazin, Mme Meunier, M. Pierre-Henri Dumont, M. Cattin, M. Saddier, M. Abad, M. Straumann, M. Ciotti, M. Leclerc, Mme Poletti, Mme Valentin, M. Hetzel, Mme Genevard, M. Cherpion, M. Boucard, M. Masson, M. Viala, M. de Ganay, Mme Le Grip, Mme Kuster, M. Lurton, M. Aubert, M. Bouchet et M. Schellenberger - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Education : école de la confiance)
Amendement n° 17 - RÉFÉRENDUMS D'INITIATIVE CITOYENNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1558: Date de dépôt : 09/02/2019; Amendement de Mme Ménard - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pouvoirs publics : possibilité de référendums d'initiative citoyenne)
Amendement n° 1077 - ÉCOLE DE LA CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1629: Date de dépôt : 07/02/2019; Amendement de M. Cédric Roussel, M. Anato, Mme Bagarry, M. Bouyx, M. Belhaddad, M. Besson-Moreau, Mme Bureau-Bonnard, M. Buchou, M. Cazenove, M. Claireaux, Mme Françoise Dumas, M. Fugit, M. Gaillard, Mme Grandjean, Mme Gipson, M. Haury, Mme Panonacle, Mme Piron, M. Morenas, Mme Faure-Muntian, Mme Racon-Bouzon, Mme Rauch, M. Rouillard, M. Rudigoz, M. Sorre, M. Vignal, M. Zulesi et Mme Vidal - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Education : école de la confiance)
Amendement n° 667 - ÉCOLE DE LA CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1629: Date de dépôt : 07/02/2019; Amendement de M. Nilor, Mme Bello, M. Brotherson, M. Bruneel, Mme Buffet, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Dufrègne, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme Kéclard-Mondésir, M. Lecoq, M. Peu, M. Fabien Roussel, M. Serville et M. Wulfranc - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Education : école de la confiance)
Amendement n° 1126 - ÉCOLE DE LA CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1629: Date de dépôt : 12/02/2019; Amendement de Mme Descamps - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Education : école de la confiance)
Amendement n° 1078 - ÉCOLE DE LA CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1629: Date de dépôt : 07/02/2019; Amendement de M. Lorion, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Kamardine, M. Brun, M. Poudroux, M. Abad, M. Breton, M. Masson, M. Vialay, Mme Bassire, Mme Sage, Mme Sanquer, M. Serville, Mme Benin et Mme Bareigts - Après l'article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Education : école de la confiance)
Amendement n° 23 - LUTTER MORT SUBITE GESTES SAUVENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1633: Date de dépôt : 14/02/2019; Amendement de Mme Brulebois, M. Barbier, M. Besson-Moreau, Mme Bessot Ballot, Mme Bono-Vandorme, M. Buchou, Mme Bureau-Bonnard, M. Cesarini, Mme Clapot, M. Da Silva, Mme Yolaine de Courson, Mme De Temmerman, M. Delpon, M. Eliaou, M. Fiévet, Mme Genetet, Mme Gipson, M. Girardin, Mme Gregoire, M. Haury, Mme Josso, Mme Lardet, M. Larsonneur, M. Leclabart, M. Maillard, Mme Jacqueline Maquet, M. Mazars, Mme O'Petit, Mme Valérie Petit, M. Pont, M. Portarrieu, M. Questel, M. Terlier, M. Testé, Mme Thill, M. Trompille, Mme Vanceunebrock-Mialon, Mme Vidal, M. Vignal et M. Vuilletet - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Questions sociales et santé : lutte contre la mort subite)
Amendement n° 18 - PROTÉGER LA POPULATION DES DANGERS DE LA MALBOUFFE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1561: Date de dépôt : 18/02/2019; Amendement de M. Isaac-Sibille - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Questions sociales et santé : protection de la population des effets néfastes de la malbouffe)
Amendement n° 12 - TRANSPARENCE ÉPARGNE POPULAIRE ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1611: Date de dépôt : 17/02/2019; Amendement de Mme Faucillon - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Economie : transparence dans l'utilisation de l'épargne populaire en matière énergétique)