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Compte rendu intégral de la séance du lundi 05 juin 2023
Date de séance : 05/06/2023
  1. 1. Démission et remplacement d’un député
  2. 2. Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021-Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2022
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 27 février 2024
Date de séance : 27/02/2024
  1. 1. Premier bilan du plan « Agir contre la fraude »
  2. 2. Prix payés aux producteurs par les entreprises de transformation et de distribution agroalimentaires
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 04 décembre 2023
Date de séance : 04/12/2023
  1. 1. Défense des démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation
  2. 2. Adaptation du droit de la responsabilité civile
  3. 3. Contentieux du stationnement payant
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 avril 2024
Date de séance : 04/04/2024
  1. 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
  2. 2. Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 17 février 2023
Date de séance : 17/02/2023
  1. 1. Communication de Mme la présidente
  2. 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 mars 2024
Date de séance : 13/03/2024
  1. 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 février 2023
Date de séance : 06/02/2023
  1. 1. Rappels au règlement
  2. 2. Annulation de l’élection d’un député
  3. 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 avril 2023
Date de séance : 03/04/2023
  1. 1. Pour une politique ambitieuse du grand âge
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 14 novembre 2022
Date de séance : 14/11/2022
  1. 1. Cessation de mandat et remplacement d’un député
  2. 2. Comités sociaux et économiques de La Poste
  3. 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 juillet 2022
Date de séance : 12/07/2022
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance