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- Compte rendu intégral de la séance du lundi 05 juin 2023
- Date de séance : 05/06/2023
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2021-Projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2022
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 27 février 2024
- Date de séance : 27/02/2024
- 1. Premier bilan du plan « Agir contre la fraude »
- 2. Prix payés aux producteurs par les entreprises de transformation et de distribution agroalimentaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 04 décembre 2023
- Date de séance : 04/12/2023
- 1. Défense des démocraties face aux multiples menaces et tentatives de déstabilisation
- 2. Adaptation du droit de la responsabilité civile
- 3. Contentieux du stationnement payant
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 avril 2024
- Date de séance : 04/04/2024
- 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
- 2. Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 17 février 2023
- Date de séance : 17/02/2023
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 mars 2024
- Date de séance : 13/03/2024
- 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 février 2023
- Date de séance : 06/02/2023
- 1. Rappels au règlement
- 2. Annulation de l’élection d’un député
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 avril 2023
- Date de séance : 03/04/2023
- 1. Pour une politique ambitieuse du grand âge
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 14 novembre 2022
- Date de séance : 14/11/2022
- 1. Cessation de mandat et remplacement d’un député
- 2. Comités sociaux et économiques de La Poste
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 juillet 2022
- Date de séance : 12/07/2022
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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