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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 décembre 2023
- Date de séance : 19/12/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 20 octobre 2023
- Date de séance : 20/10/2023
- 1. Motions de censure
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 juillet 2022
- Date de séance : 18/07/2022
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 octobre 2022
- Date de séance : 25/10/2022
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 26 mai 2023
- Date de séance : 26/05/2023
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 avril 2024
- Date de séance : 04/04/2024
- 1. Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole
- 2. Pour un article 49 respectueux de la représentation nationale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du vendredi 05 avril 2024
- Date de séance : 05/04/2024
- 1. Place dans la société et dans le droit des familles monoparentales
- 2. Plan pour l’emploi des seniors après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 08 avril 2024
- Date de séance : 08/04/2024
- 1. Adaptation du droit de la responsabilité civile
- 2. Propriété des personnes publiques en Polynésie française
- 3. Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de dispositions législatives relatives à la santé
- 4. Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 08 avril 2024
- Date de séance : 08/04/2024
- 1. Accompagnement humain des élèves en situation de handicap
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 avril 2024
- Date de séance : 09/04/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection-Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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