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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 décembre 2023
Date de séance : 19/12/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2024
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 20 octobre 2023
Date de séance : 20/10/2023
  1. 1. Motions de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 juillet 2022
Date de séance : 18/07/2022
  1. 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 octobre 2022
Date de séance : 25/10/2022
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 26 mai 2023
Date de séance : 26/05/2023
  1. 1. Programmation militaire 2024-2030
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 avril 2024
Date de séance : 04/04/2024
  1. 1. Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole
  2. 2. Pour un article 49 respectueux de la représentation nationale
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 05 avril 2024
Date de séance : 05/04/2024
  1. 1. Place dans la société et dans le droit des familles monoparentales
  2. 2. Plan pour l’emploi des seniors après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 08 avril 2024
Date de séance : 08/04/2024
  1. 1. Adaptation du droit de la responsabilité civile
  2. 2. Propriété des personnes publiques en Polynésie française
  3. 3. Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de dispositions législatives relatives à la santé
  4. 4. Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 08 avril 2024
Date de séance : 08/04/2024
  1. 1. Accompagnement humain des élèves en situation de handicap
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 avril 2024
Date de séance : 09/04/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection-Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
  3. 3. Lutte contre les dérives sectaires
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance