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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/04/2024
  1. Examen du rapport, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (M. Didier Le Gac, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/03/2024
  1. En lien avec les États généraux de l'information, table ronde sur les nouveaux créateurs de contenu réunissant M. Rémy Buisine, journaliste chez Brut, M. Gaspard Guermonprez, créateur et animateur de la chaîne YouTube Gaspard G, M. Joel Ronez, président du Syndicat des producteurs audio indépendants (PIA) et Mme Katia Sanerot, vice présidente
  2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (n° 2348)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/03/2024
  1. En lien avec les États généraux de l'information, table ronde sur la formation et le développement de l'esprit critique réunissant M. Grégoire Lemarchand, rédacteur en chef Investigation numérique au sein de l'Agence-France-Presse (AFP), M. Bruno Maquart, président d'Universcience, Mmes Nathalie Sonnac, présidente du conseil d'orientation et de perfectionnement (COP) du Centre pour l'éducation aux médias et à l'information (Clémi) et Virginie Sassoon, directrice adjointe
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/02/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, Ministre des Armées.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/03/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Fesneau, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, sur le rôle de son ministère en matière de défense globale et de souveraineté alimentaire.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 avril 2024
Date de séance : 09/04/2024
  1. 1. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 28/03/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Roquefeuil, président du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière (CNIEL), accompagné de M. Pascal Le Brun, vice-président du Cniel, président du collège Coopératives laitières
  3. - À 16 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Loiseau, président d'Intercéréales, accompagné de M. Maxime Costilhes, directeur général, et de Mme Marine Imbault, responsable des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 27/03/2024
  1. - À 15 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Albouy, président de la chambre d'agriculture de Haute-Garonne et de M. Jean-Claude Huc, président de la chambre d'agriculture du Tarn, sur le protocole d'accord d'éviction signé avec les exploitants agricoles
  3. - À 16 heures 45 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Cavenne, directrice de l'attractivité et de la culture du département du Tarn, sur le remembrement foncier agricole consécutif aux travaux de l'A69 accompagnée de M. Jean Barillot, directeur général adjoint des mobilités, de l'aménagement durable, de l'environnement et des citoyennetés, Mme Inès Bertin, chargée de mission pour l'aménagement foncier et M. Patrick Maury, assistant à maîtrise d'ouvrage du département, géomètre-expert agréé en aménagement foncier et directeur du cabinet Yantris (Toulouse)
  5. - À 18 heures :
  6. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Philippe Jougla, président de la FNSEA d'Occitanie, de M. Jean-Guillaume Cadastraint et M. Bruno Cabrol, membres de la Confédération paysanne du Tarn et de M. Xavier Palous, président de la Coordination rurale du Tarn.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 12/03/2024
  1. - À 16 heures 30 :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des scientifiques de l'Atelier d'écologie politique (ATECOPOL) : M. Christophe Cassou, climatologue ; M. Remi Benos, géographe ; M. Aurélien Bigo, chercheur sur la transition énergétique dans les transports et M. Julien Milanesi, économiste.
  3. - À 18 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Vindimian.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 03/04/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Battut, maire de Valdurenque, président du syndicat d'aménagement et de gestion des eaux de l'Agout et de M. Gilbert Hébrard, conseiller départemental de Haute-Garonne, président du syndicat d'aménagement et de gestion des eaux de Hers Mort Girou.