Résultats de la recherche

393763 résultats trouvés

N° 3283 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Françoise Dumas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur l'évolution de la conflictualité dans le monde: Date de dépôt : 30/07/2020; Voir le dossier (Évolution de la conflictualité dans le monde)
N° 3108 - Rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012: Date de dépôt : 19/01/2011; Voir le dossier (Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012)
N° 2717 - Rapport de M. Jean-Pierre Door et Mme Marie-Christine Blandin, établi au nom de cet office, sur la gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010): Date de dépôt : 08/07/2010; Voir le dossier (Gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ?)
N° 0938 - Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technlogiques sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes (M. Christian Cabal): Date de dépôt : 16/06/2003; Voir le dossier (Méthodes d'identification des personnes par la biométrie)
N° 2946 - Rapport d'information de Mme Catherine Quéré et M. Jean-Marie Sermier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les maladies de la vigne et du bois: Date de dépôt : 07/07/2015; Voir le dossier (Maladies de la vigne et du bois)
N° 3195 - Rapport d'information de MM. Philip Cordery et Pierre Lequiller déposé par la commission des affaires européennes sur le traitement des affaires européennes à l'Assemblée nationale: Date de dépôt : 03/11/2015; Voir le dossier (Traitement des affaires européennes à l'Assemblée nationale)
N° 1846 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Blanchet et M. Kévin Mauvieux déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3650) du 9 décembre 2020 sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon: Date de dépôt : 09/11/2023; Voir le dossier (Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3650) du 9 décembre 2020 sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon)
Compte rendu de réunion n° 176 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 05/07/2023
N° 904 - Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Etude d'impact: Voir le dossier (Liberté du choix de son avenir professionnel)
N° 1266 tome 1266 - Rapport d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance: Date de dépôt : 28/09/2018; Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance)