Résultats de la recherche

2496 résultats trouvés

N° 3811 rapport d'information - Rapport d'information de M. Damien Adam et Mme Stéphanie Kerbarh déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives: Date de dépôt : 27/01/2021; Voir le dossier (Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles)
N° 3813 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alain David et M. Frédéric Petit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème Dérèglements climatiques et conflits: Date de dépôt : 27/01/2021; Voir le dossier (Dérèglements climatiques et conflits)
N° 3809 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Pierre Rixain déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur son colloque consacré à la lutte contre les violences économiques dans le couple: Date de dépôt : 26/01/2021; Voir le dossier (Lutte contre les violences économiques dans le couple)
N° 3797 rapport - Rapport de M. Florent Boudié, Mme Laetitia Avia, Mme Anne Brugnera, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Sacha Houlié, M. Éric Poulliat et Mme Laurence Vichnievsky sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (n°3649 rectifié).: Date de dépôt : 25/01/2021; Voir le dossier (Respect des principes de la République)
N° 3797 tome 2 - Rapport de M. Florent Boudié, Mme Laetitia Avia, Mme Anne Brugnera, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Sacha Houlié, M. Éric Poulliat et Mme Laurence Vichnievsky sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (n°3649 rectifié).: Date de dépôt : 25/01/2021; Voir le dossier (Respect des principes de la République)
N° 3797 tome III - Rapport de M. Florent Boudié, Mme Laetitia Avia, Mme Anne Brugnera, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Sacha Houlié, M. Éric Poulliat et Mme Laurence Vichnievsky sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (n°3649 rectifié).: Date de dépôt : 25/01/2021; Voir le dossier (Respect des principes de la République)
N° 3797 tome II - Rapport de M. Florent Boudié, Mme Laetitia Avia, Mme Anne Brugnera, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Sacha Houlié, M. Éric Poulliat et Mme Laurence Vichnievsky sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (n°3649 rectifié).: Date de dépôt : 25/01/2021; Voir le dossier (Respect des principes de la République)
N° 3794 rapport d'information - Rapport d'information de M. Olivier Marleix et M. Thierry Michels déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique industrielle: Date de dépôt : 21/01/2021; Voir le dossier (Évaluation de la politique industrielle)
N° 3782 rapport - Rapport de M. Jacques Maire sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (n°2487).: Date de dépôt : 20/01/2021; Voir le dossier (Convention d'extradition avec l'Algérie)
N° 3781 rapport - Rapport de M. Pieyre-Alexandre Anglade sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de la décision (UE, Euratom) 2020/2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014/335/UE, Euratom (n°3734).: Date de dépôt : 20/01/2021; Voir le dossier (Approbation de la décision UE, Euratom 2020/2053)

« Précédent
1
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
250
Suivant »