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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 juillet 2013
- Date de séance : 18/07/2013
- 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
- 2. Fait personnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 décembre 2013
- Date de séance : 03/12/2013
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 22/11/2016
- Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/05/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
- Date de réunion : 13/02/2015
- Suite de l'examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447) dans le texte adopté par la Commission spéciale (n° 2498, annexe au rapport) (M. Richard FERRAND, rapporteur général, MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles SAVARY, Alain TOURRET, Stéphane TRAVERT, et Mmes Cécile UNTERMAIER et Clotilde VALTER, rapporteurs thématiques)
- Présences en réunion 3
- Compte rendu de réunion n° 031 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 23/01/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme minière, avec M. Jean-Louis Schilansky, président de l'Union française des industries pétrolières (UFIP), Mme Catherine Tissot-Colle, présidente de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux (FEDEM), M. François Demarcq, directeur général délégué du Bureau de recherches géologiques et minières (BRMG), M. Yves Fouquet, chef du laboratoire géochimie et métallogénie de l'Institut français de recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER)
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 09/07/2014
- Emirats arabes unis Sécurité intérieure (n° 104) M. Philippe Gomes, rapporteur
- Liban Sécurité intérieure (n° 288) M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 22/10/2015
- Examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (M. Patrick Mennucci, rapporteur pour avis « Immigration, intégration et accès à la nationalité française » ; M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis « Asile »)
- Compte rendu de réunion n° 55 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2014
- Compte rendu restreint de l'audition du 24 novembre 2014 sur « Les drones et la sécurité des installations nucléaires »
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 10/06/2014
- Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française du développement
- Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (n° 1845) M. Alain Bocquet, rapporteur
- Géorgie : accord de coopération en matière de sécurité intérieure (n° 289) M. Thierry Mariani, rapporteur
- Informations relatives à la commission
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