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Compte rendu de réunion n° 041 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Examen, ouverte à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/09/2016
  1. Examen pour avis, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3939) (M. Dominique Potier, rapporteur pour avis)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Audition de M. Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 003 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/11/2013
  1. Évaluation du réseau culturel de la France à l'étranger : examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 054 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/02/2013
  1. — Audition du général Jean-Pierre Bosser, directeur de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD) au ministère de la Défense
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Examen de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché (n° 3601)
  2. Informations relatives à la commission 13
  3. Présences en réunion 14
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon (n° 2663) (M. Olivier Dussopt, suppléant M. Patrick Mennucci, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 027 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Régis Juanico, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur le financement du cinéma européen, avec la participation de M. Radu Mihaileanu, réalisateur ; M. Brahim Chioua, distributeur ; M. Roberto Olla, directeur d'Eurimages ; M. Claude-Eric Poiroux, directeur général d'Europa Cinemas ; M. Nuno Ferreira Fonseca, Conseiller à l'ICA (Institut du cinéma et de l'audiovisuel du Portugal) ; Mme Conchita Airoldi, productrice, présidente d'Urania Pictures ; Mme Isabelle Giordano, directrice générale d'Unifrance, et clôturée par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
Compte rendu de réunion n° 071 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition de M. Gérard Araud, représentant permanent de la France auprès des Nations Unies