788983 résultats trouvés
- Question écrite n° 23837 de M. Mellick Jacques
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Nord-Pas-de-Calais - Effectifs de personnel; enseignants
- Question écrite n° 23838 de M. Michel Jean-Pierre
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Justice - Fonctionnement - Rapport de la commission sur le fonctionnement et la gestion des cours et tribunaux; bilan et perspectives
- Question écrite n° 23839 de M. Moreau Paul
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Circulation routiere - Reglementation - Controle des vehicules par l'Etat
- Question écrite n° 23840 de M. Oehler Jean
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Stages - Stagiaires; animateurs; remunerations
- Question écrite n° 23841 de M. Oehler Jean
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'actes effectues par les centres de soins; remboursement; suppression des abattements
- Question écrite n° 23842 de M. Oehler Jean
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Logement - Construction - Groupement maisons familiales; malfacons; controle et contentieux
- Question écrite n° 23843 de M. Olmeta René
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Communes - Informatique - Acces des petites communes a l'informatisation; equipements; personnel; bilan et perspectives; decentralisation
- Question écrite n° 23844 de M. Patriat François
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Agriculture - Formation professionnelle et promotion sociale - Centres de formation d'apprentis; centres de formation professionnelle et de promotion agricole; personnel; enseignants; contractuels; remunerations; financement
- Question écrite n° 23845 de M. Patriat François
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Enseignement agricole - Personnel - Enseignants; auxiliaires, contractuels et vacataires; statut
- Question écrite n° 23846 de M. Patriat François
- Date de dépôt : 29/11/1982
- Enseignement agricole - Etablissements: Saone-et-Loire - Tournus; lycees d'enseignement professionnel agricole; effectifs de personnel; enseignants; professeur d'horticulture
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