788973 résultats trouvés
- Question écrite n° 999 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 12/09/2017
- environnement - Évolution de l'emballage alimentaire et lutte contre le suremballage - Évolution de l'emballage alimentaire et lutte contre le suremballage
- Question écrite n° 26269 de Mme Patricia Lemoine
- Date de dépôt : 04/02/2020
- enfants - Situation de l'aide sociale à l'enfance en France - Situation de l'aide sociale à l'enfance en France
- Question écrite n° 38705 de M. Guillaume Vuilletet
- Date de dépôt : 04/05/2021
- presse et livres - Financement de la presse écrite - Financement de la presse écrite
- Question au Gouvernement n° 1312 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 31/10/2018
- impôts et taxes - fiscalité des carburants - fiscalité des carburants
- Question écrite n° 23361 de Mme Sylvie Tolmont
- Date de dépôt : 01/10/2019
- transports ferroviaires - Réorganisation des cartes de réduction SNCF - Réorganisation des cartes de réduction SNCF
- Question écrite n° 11816 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 28/08/2018
- impôts et taxes - Dispositif d'exonération pour l'emploi des travailleurs occasionnels agricoles - Dispositif d'exonération pour l'emploi des travailleurs occasionnels agricoles
- Question écrite n° 25183 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 17/12/2019
- animaux - Exportation des animaux vivants destinés à l'abattage vers des états tiers - Exportation des animaux vivants destinés à l'abattage vers des états tiers
- Question écrite n° 45297 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 19/04/2022
- administration - Directions des ressources humaines du ministère de l'Intérieur - Directions des ressources humaines du ministère de l'Intérieur
- Question écrite n° 5774 de M. Cyrille Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 20/02/2018
- sports - Coût des licences sportives - Coût des licences sportives
- Question écrite n° 13638 de Mme Catherine Kamowski
- Date de dépôt : 23/10/2018
- taxe sur la valeur ajoutée - Régime de la déductibilité de la TVA - Régime de la déductibilité de la TVA
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats