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Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/10/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État (M. Jérôme Lambert, Rapporteur spécial) :
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Audition sectorielle « Tourisme » : Mme Michelle Demessine, présidente de l'Union nationale des associations de tourisme (UNAT), et M. Sylvain Crapez, délégué général.
Compte rendu de réunion n° 17 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 02/10/2015
  1. Examen du rapport et vote, à huis clos
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/11/2016
  1. Audition de M. Christian Martin, conseiller maître, président de la formation interjuridictions « Finances publiques locales », sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les concours financiers de l'État et les disparités de dépenses des communes et de leurs groupements
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. - Avis sur les crédits de la mission « Économie » :
  3. . Entreprises (Mme Anne Grommerch et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs pour avis),
  4. . Tourisme (M. Éric Straumann, rapporteur pour avis),
  5. . Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis),
  6. . Consommation (M. Damien Abad, rapporteur pour avis),
  7. . Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis),
  8. . Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis),
  9. . Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen du rapport et vote
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)
  4. - Patrimoines (M. Christian Kert, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 019 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/02/2013
  1. Suite de l'examen du rapport d'information sur l'organisation, l'action et les moyens du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes (Mme Catherine Coutelle, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Georgie/UE espace aérien (n° 193) et Jordanie/UE service aérien (n° 194) Mme Odile Saugues, rapporteure
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 21/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Van de Maele, président du directoire de l'Union des Entreprises et des Salariés pour le Logement, et de M. Hervé Capdevielle, vice-président en charge du logement, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »