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Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/10/2014
  1. Avis sur les crédits de la Mission Médias, livres et industries culturelles du projet de loi de finances pour 2015
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Examen de la proposition de résolution de MM. Noël Mamère, Christophe Cavard et l'ensemble des membres du groupe écologiste tendant à la création d'une commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés (n° 340 rectifié) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/04/2015
  1. Examen de la proposition de résolution européenne relative à la dette souveraine des État de la zone euro (n° 2723) (M. Nicolas Sansu, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 25/09/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 0050 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/04/2013
  1. Audition de MM. Nicolas Hulot, président de la fondation Nicolas Hulot, et Marc Dufumier, membre du conseil scientifique de la fondation Nicolas Hulot, sur la réforme de la politique agricole commune
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/04/2015
  1. Table ronde sur les conditions d'obtention du label RGE par les artisans, avec la participation de Mme Katy Narcy, sous-directrice de la qualité et du développement durable dans la construction au sein de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, M. Emmanuel Acchiardi, directeur-adjoint villes et territoires durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), M. Christophe Waubant, président de l'Union nationale des entrepreneurs d'enduits de façade au sein de la Fédération française du bâtiment (FFB), Mme Sabine Basili, vice-présidente, présidente de la commission des affaires économiques de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB), M. Alain Maugard, président de Qualibat, et de M. André Joffre, président de Qualit'EnR
Compte rendu de réunion n° 058 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition de Mme Elisabeth Laurin, Directrice d'Asie et d'Océanie au ministère des Affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-René Lemas, dont la nomination en qualité de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/11/2016
  1. Table ronde, sur l'industrie du cinéma, avec la participation de Mme Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), Mme Carole Scotta, présidente de la société de production et de distribution « Haut et court » et co-présidente du syndicat des distributeurs indépendants réunis européens (DIRE), M. Jean-Baptiste Dupont, président de LGM Productions et vice-président de l'association des producteurs indépendants (API), et M. Richard Patry, président de la fédération nationale des cinémas français (FNCF). 2
Compte rendu de réunion n° 001 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 26/07/2012
  1. Nomination du bureau
  2. Échange de vues sur le programme de travail 3