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Question écrite n° 40491 de M. Meyer Habib
Date de dépôt : 03/08/2021
ambassades et consulats - Renouvellement des titres d'identité français d'Italie éloignés des consulats - Renouvellement des titres d'identité français d'Italie éloignés des consulats
Question écrite n° 23643 de Mme Valérie Boyer
Date de dépôt : 15/10/2019
commerce et artisanat - Savon de Marseille - Savon de Marseille
Question écrite n° 43757 de Mme Annie Chapelier
Date de dépôt : 25/01/2022
immigration - Situation des migrants en France - Situation des migrants en France
Question écrite n° 18340 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 02/04/2019
formation professionnelle et apprentissage - Création section « pré apprentissage » - Création section « pré apprentissage »
Question écrite n° 38454 de Mme Nicole Trisse
Date de dépôt : 27/04/2021
emploi et activité - Augmentation du nombre de stages en période de covid-19 - Augmentation du nombre de stages en période de covid-19
Question au Gouvernement n° 1061 de Mme Valérie Thomas
Date de dépôt : 28/06/2018
Union européenne - avenir de l'Union européenne - avenir de l'Union européenne
Question écrite n° 26909 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 25/02/2020
enseignement - Statut professionnel des assistants d'éducation - Statut professionnel des assistants d'éducation
Question écrite n° 20301 de M. Joachim Son-Forget
Date de dépôt : 11/06/2019
Français de l'étranger - État civil des FDE : transfert vers le service central à Nantes - État civil des FDE : transfert vers le service central à Nantes
Question au Gouvernement n° 4327 de Mme Nicole Dubré-Chirat
Date de dépôt : 29/09/2021
chômage - plan d'accompagnement pour les chômeurs de longue durée - plan d'accompagnement pour les chômeurs de longue durée
Question écrite n° 40415 de Mme Aude Bono-Vandorme
Date de dépôt : 27/07/2021
ministères et secrétariats d'État - Frais de représentation - Frais de représentation