Résultats de la recherche - Assemblée nationale

810824 résultats trouvés

Question écrite n° 39394 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 08/06/2021; enseignement - Lutte contre le harcèlement scolaire - Lutte contre le harcèlement scolaire
Question écrite n° 27849 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 31/03/2020; personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées et prestation autonomie - Accompagnement des personnes âgées et prestation autonomie
Question écrite n° 21241 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 09/07/2019; enseignement maternel et primaire - Carte scolaire : non-comptabilisation des élèves des ULIS - Carte scolaire : non-comptabilisation des élèves des ULIS
Question écrite n° 24941 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 03/12/2019; maladies - Personnes diabétiques et lutte contre les discriminations au travail - Personnes diabétiques et lutte contre les discriminations au travail
Question écrite n° 41355 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 28/09/2021; enseignement agricole - Enseignement agricole - Enseignement agricole
Question écrite n° 6996 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 03/04/2018; assurance maladie maternité - Reste à charge zéro en optique - Reste à charge zéro en optique
Question écrite n° 36052 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 09/02/2021; agriculture - Filière laitière et évolutions de la PAC - Filière laitière et évolutions de la PAC
Question écrite n° 1832 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 10/10/2017; impôts et taxes - Réduction du CICE - PLF 2018 - Réduction du CICE - PLF 2018
Question écrite n° 24507 de M. Brahim Hammouche: Date de dépôt : 19/11/2019; assurance maladie maternité - Frais de transports en ambulance bariatrique - Frais de transports en ambulance bariatrique
Question écrite n° 19204 de Mme Amélia Lakrafi: Date de dépôt : 30/04/2019; Français de l'étranger - Accès aux études supérieures des lycéens français établis à l'étranger - Accès aux études supérieures des lycéens français établis à l'étranger