791721 résultats trouvés
- Question écrite n° 467 de M. de Benouville Pierre
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Handicapes debiles mentaux avec troubles associes
- Question écrite n° 468 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Education: ministere - Personnel - Inspecteurs d'academie; nomination; criteres et procedures
- Question écrite n° 469 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Impots et taxes - Impots locaux et impot sur le revenu - Agriculture; calamites et catastrophes; benefices agricoles; determination; taxe fonciere; degrevement
- Question écrite n° 470 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Electricite et gaz - Tarifs - EDF; electricite de haute tension; communes d'implantation ou voisines des centrales nucleaires
- Question écrite n° 471 de M. Deniau Xavier
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Politique en faveur des retraites - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure; retraites des centres hospitaliers; revendications
- Question écrite n° 472 de M. Esdras Marcel
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Prestations familiales - Handicapes beneficiaires de l'allocation aux adultes handicapes; conditions d'attribution
- Question écrite n° 473 de M. Wacheux Marcel
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Communes - Personnel - Agents aux ecritures; remunerations
- Question écrite n° 474 de M. Wacheux Marcel
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Justice: ministere - Personnel - Juges d'instance; greffiers; remunerations; indemnite pour tenue d'audiences foraines; montant
- Question écrite n° 475 de M. Ansart Gustave
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Metaux - Entreprises: Nord - Thiant; entreprise La boulonnerie de Thiant; emploi et activite
- Question écrite n° 476 de M. Ansart Gustave
- Date de dépôt : 20/07/1981
- Metaux - Entreprises: Nord - Thiant; entreprise La boulonnerie de Thiant; emploi et activite
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats