791721 résultats trouvés
- Question écrite n° 386 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement; conditions d'attribution
- Question écrite n° 387 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Pain, patisserie et confiserie - Commerce - Pain; prix et concurrence
- Question écrite n° 388 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Telecopieurs
- Question écrite n° 389 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Banques et etablissements financiers - Comptes bancaires - Fichier national automatise; bilan et perspectives
- Question écrite n° 390 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Impot sur les societes - Controle et contentieux - Prescription; delais
- Question écrite n° 391 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Commerce exterieur - Algerie - Appels d'offres; dates de publication
- Question écrite n° 392 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Communaute europeenne - Fonds europeen de developpement regional - Aides et prets; entreprises beneficiaires; information du public; Rhone-Alpes
- Question écrite n° 393 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Dommages de guerre - Indemnisation - Titres nominatifs de dommages de guerre; revalorisation
- Question écrite n° 394 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Impot sur le revenu - Charges deductibles - Detaxation du revenu investi en actions; champ d'application de la loi; retraites
- Question écrite n° 395 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Corps diplomatique et consulaire - Turquie - Consul de Turquie en poste a Lyon; participation a une manifestation sur le terrorisme armenien; mise en cause d'hommes politiques francais
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats