187639 résultats trouvés
- Question écrite n° 17705 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 14/05/2024
- agriculture - Gestion du FEADER en Bourgogne-Franche-Comté - Gestion du FEADER en Bourgogne-Franche-Comté
- Question écrite n° 17813 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 14/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Statistiques sur les carences ambulancières effectuées en 2023 - Statistiques sur les carences ambulancières effectuées en 2023
- Question écrite n° 17771 de Mme Pascale Boyer
- Date de dépôt : 14/05/2024
- gendarmerie - Installation des 239 nouvelles brigades de gendarmerie mobiles - Installation des 239 nouvelles brigades de gendarmerie mobiles
- Question écrite n° 17780 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 14/05/2024
- maladies - Remboursement des médicaments prescrits pour la maladie d'Alzheimer - Remboursement des médicaments prescrits pour la maladie d'Alzheimer
- Question écrite n° 17738 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- Date de dépôt : 14/05/2024
- drogue - Trafic et usage de stupéfiants à Tarascon - Trafic et usage de stupéfiants à Tarascon
- Question écrite n° 17720 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 14/05/2024
- arts et spectacles - Financement de la production et la diffusion d'œuvres culturelles - Financement de la production et la diffusion d'œuvres culturelles
- Question écrite n° 17710 de M. Denis Bernaert
- Date de dépôt : 14/05/2024
- aide aux victimes - Expérimentation et généralisation du dépôt de plainte par visioconférence - Expérimentation et généralisation du dépôt de plainte par visioconférence
- Question écrite n° 17703 de Mme Mathilde Paris
- Date de dépôt : 14/05/2024
- agriculture - Délai de versement des aides de la politique agricole commune (PAC) - Délai de versement des aides de la politique agricole commune (PAC)
- Question écrite n° 17816 de M. Vincent Seitlinger
- Date de dépôt : 14/05/2024
- sécurité routière - Coût de l'accès au permis de conduire pour les jeunes et les personnes précaires - Coût de l'accès au permis de conduire pour les jeunes et les personnes précaires
- Question écrite n° 17747 de M. Léo Walter
- Date de dépôt : 14/05/2024
- enseignement - Sensibilisation à la nature dans les cursus scolaires - Sensibilisation à la nature dans les cursus scolaires
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