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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 mars 2011
- Date de séance : 24/03/2011
- 1. Proposition de résolution sur le climat
- 2. Débat sur la question climatique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3261 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif à la coopération en matière de lutte contre la criminalité - Etude d'impact
- Voir le dossier (Kazakhstan : accord de coopération en matière de lutte contre la criminalité)
- N° 3261 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif à la coopération en matière de lutte contre la criminalité
- Voir le dossier (Kazakhstan : accord de coopération en matière de lutte contre la criminalité)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
- Date de réunion : 23/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Bourgoin, directeur de la stratégie et des programmes du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), M. Élie Cohen, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), professeur à Sciences-po et membre du Conseil d'analyse économique, et Mme Bénédicte Zimmermann, directrice de recherche à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
- Présences en réunion
- Question écrite n° 102754 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 22/03/2011
- aquaculture et pêche professionnelle - marins-pêcheurs - aires marines protégées britanniques. conséquences
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
- Date de réunion : 16/03/2011
- Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, M. Stéphane Volant, secrétaire général de la SNCF, M. Pierre Blayau, directeur général de SNCF Geodis et président directeur général de Geodis, M. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint « branche transports et logistique » en charge des affaires publiques et Mme Karine Grossetête, conseillère, chargée des relations avec le Parlement (audition ouverte à la presse à partir de 17 heures 10)
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Claire Carrère-Gée, présidente du Conseil d'orientation pour l'emploi, sur le rapport relatif au diagnostic sur l'emploi des jeunes
- Information relative à la commission 15
- Présences en réunion 16
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/03/2011
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la biodiversité marine, avec la participation de M. Jean-François Tallec, secrétaire général de la mer, en charge de la stratégie marine pour la biodiversité ; M. Jérôme Bignon, député, président de l'Agence des aires marines protégées, accompagné de M. Olivier Laroussinie, directeur ; M. Hubert Carré, directeur du comité national des pêches maritimes et des élevages marins ; M. Jean-Yves Perrot, président-directeur général de l'Ifremer, accompagné de MM. Philippe Goulletquer, et Philippe Gros, responsables scientifiques
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 mars 2011
- Date de séance : 16/03/2011
- 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
- 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3253 - Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
- Voir le dossier (Budget : équilibre des finances publiques)
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