Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 101 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Roseren et M. Padey - Après l'article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 7 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Bonnivard, Mme Dalloz, M. Boucard, Mme Duby-Muller et M. Bony - Après l'article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 133 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Pochon, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 6 - Rejeté; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 120 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Pantel, M. Jean-Pierre Vigier, M. Fégné et Mme Rossi - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 85 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Ray et M. Jean-Pierre Vigier - Après l'article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 149 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Nicolas Bonnet - Après l'article 10 - Rejeté; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 10 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Rolland, Mme Bonnivard et M. Bourgeaux - Après l'article 6 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 124 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Pantel, M. Jean-Pierre Vigier et Mme Rossi - Article 10 - Adopté; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 136 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de Mme Pochon, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 11 - Rejeté; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)
Amendement n° 32 - POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2755: Date de dépôt : 07/05/2026; Amendement de M. Descoeur, M. Fabrice Brun, M. Bony, M. Liégeon, Mme Bonnivard, M. Taite et M. Boucard - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une montagne vivante et souveraine)