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15ème législature - QE 39491 M. Olivier Marleix (Les Républicains) - Eure-et-Loir
transports aériens - Solutions françaises et européennes pour des vols supersoniques commerciaux
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39490 Mme Sereine Mauborgne (La République en Marche) - Var
traités et conventions - Enfants franco-japonais
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 03/08/2021
15ème législature - QE 39489 M. Bertrand Bouyx (La République en Marche) - Calvados
télécommunications - Implantation des antennes relais dans les communes du littoral
Ministère : Transition numérique et communications électroniques
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 30/11/2021
15ème législature - QE 39488 M. Stéphane Testé (La République en Marche) - Seine-Saint-Denis
sports - Présence dans les médias du sport féminin
Ministère : Culture
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 19/04/2022
15ème législature - QE 39487 M. Régis Juanico (Socialistes et apparentés) - Loire
services publics - Personnels employés par les services publics industriels et commerciaux
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39486 Mme Paula Forteza (Non inscrit) - Français établis hors de France
services publics - Déshumanisation des services téléphoniques - Droit à un service analogique
Ministère : Transformation et fonction publiques
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 10/08/2021
15ème législature - QE 39485 M. Sébastien Chenu (Non inscrit) - Nord
sécurité sociale - Retard du traitement des dossiers par la sécurité sociale
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39484 M. Robin Reda (Les Républicains) - Essonne
sécurité routière - Signalisation des voitures-radars
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 19/04/2022
15ème législature - QE 39483 M. Jean-Charles Larsonneur (Agir ensemble) - Finistère
sécurité routière - Signalisation des voitures-radars
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 19/04/2022
15ème législature - QE 39482 M. Nicolas Dupont-Aignan (Non inscrit) - Essonne
sécurité des biens et des personnes - Volontariat des sapeurs-pompiers en danger
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39481 M. Alain Tourret (La République en Marche) - Calvados
sécurité des biens et des personnes - Vente, détention et usage détourné d'artifices pyrotechniques
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39480 Mme Aude Bono-Vandorme (La République en Marche) - Aisne
sécurité des biens et des personnes - Solidité des bracelets électroniques
Ministère : Justice
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39479 Mme Marie-France Lorho (Non inscrit) - Vaucluse
sécurité des biens et des personnes - Le laxisme judiciaire, cause de l'insécurité
Ministère : Justice
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39478 M. Thierry Benoit (UDI et Indépendants) - Ille-et-Vilaine
sécurité des biens et des personnes - Information sur les personnes placées sous protection policière en France
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 19/04/2022
15ème législature - QE 39477 M. Dino Cinieri (Les Républicains) - Loire
sécurité des biens et des personnes - Coût des atteintes à la laïcité pour les contribuables
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 19/04/2022
15ème législature - QE 39476 Mme Emmanuelle Ménard (Non inscrit) - Hérault
sécurité des biens et des personnes - Actes de violences « antifas » lors d'une procession religieuse à Paris
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39475 M. José Evrard (Non inscrit) - Pas-de-Calais
santé - Statut des herboristes en France
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39474 Mme Sabine Rubin (La France insoumise) - Seine-Saint-Denis
santé - Promotion de l'ensemble des moyens pour protéger des formes graves de la covid
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 02/11/2021
15ème législature - QE 39473 M. Guy Teissier (Les Républicains) - Bouches-du-Rhône
santé - Covid19 - Vaccination - Pharmaciens retraités
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39472 Mme Sylvie Tolmont (Socialistes et apparentés) - Sarthe
retraites : généralités - Travaux d'utilité collective (TUC) et calcul des droits à la retraite
Ministère : Retraites et santé au travail
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 39471 Mme Anne Blanc (La République en Marche) - Aveyron
professions et activités sociales - Création d'un code APE spécifique à la profession de socio-esthéticienne
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 16/11/2021
15ème législature - QE 39470 Mme Myriane Houplain (Non inscrit) - Pas-de-Calais
professions et activités sociales - Assistantes maternelles et réforme de l'assurance chômage
Ministère : Travail, plein emploi et insertion
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39469 M. André Chassaigne (Gauche démocrate et républicaine) - Puy-de-Dôme
professions de santé - Transports de patients - Ambulanciers - Consignes sanitaires - Surcoûts
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39468 Mme Émilie Chalas (La République en Marche) - Isère
professions de santé - Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État (IADE)
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 09/11/2021
15ème législature - QE 39467 M. Fabien Di Filippo (Les Républicains) - Moselle
professions de santé - Situation des psychologues
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 08/06/2021