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Intitulé Date
15ème législature - QE 39466 Mme Danièle Obono (La France insoumise) - Paris
professions de santé - Situation des infirmières de bloc opératoire diplômées d'État (Ibode)
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 22/02/2022
15ème législature - QE 39465 Mme Elsa Faucillon (Gauche démocrate et républicaine) - Hauts-de-Seine
professions de santé - Revalorisation salariale
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39464 M. Jean-Charles Larsonneur (Agir ensemble) - Finistère
professions de santé - Prime Ségur - centres de soins infirmiers
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 22/02/2022
15ème législature - QE 39463 M. Adrien Quatennens (La France insoumise) - Nord
professions de santé - Pour une meilleure revalorisation de la rémunération des IBODE
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 22/02/2022
15ème législature - QE 39462 M. Robert Therry (Les Républicains) - Pas-de-Calais
professions de santé - Inégalités de traitement entre les personnels soignants
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 09/11/2021
15ème législature - QE 39461 M. Fabrice Brun (Les Républicains) - Ardèche
professions de santé - Exonération d'impôt sur le revenu des rémunérations des soignants à la retraite
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39460 Mme Michèle Peyron (La République en Marche) - Seine-et-Marne
professions de santé - Désertification médicale en Seine-et-Marne
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39459 M. Bernard Brochand (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
professions de santé - Contractuels hospitaliers - Revalorisation de salaires
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39458 Mme Alexandra Valetta Ardisson (La République en Marche) - Alpes-Maritimes
presse et livres - Soutien de la presse écrite locale
Ministère : Culture
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 07/09/2021
15ème législature - QE 39457 M. Martial Saddier (Les Républicains) - Haute-Savoie
presse et livres - Situation des maisons d'édition indépendantes
Ministère : Culture
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39456 M. Pierre Dharréville (Gauche démocrate et républicaine) - Bouches-du-Rhône
politique extérieure - Tensions persistantes en Artsakh
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 20/07/2021
15ème législature - QE 39455 Mme Lise Magnier (Agir ensemble) - Marne
politique extérieure - Situation en Colombie
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 20/07/2021
15ème législature - QE 39454 M. Dominique Potier (Socialistes et apparentés) - Meurthe-et-Moselle
politique extérieure - Répression des manifestations en Colombie
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 26/10/2021
15ème législature - QE 39453 M. Philippe Gosselin (Les Républicains) - Manche
politique extérieure - Population d'origine ouïghoure en Chine
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 39452 Mme Michèle Tabarot (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
politique extérieure - Exécution du partenariat stratégique noué avec l'Australie
Ministère : Armées
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 15/03/2022
15ème législature - QE 39451 Mme Nicole Trisse (La République en Marche) - Moselle
police - Suicides par armes de service forces de l'ordre
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39450 M. Thibault Bazin (Les Républicains) - Meurthe-et-Moselle
police - Délais attente : concours écoles de police
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 08/06/2021
15ème législature - QE 39449 M. Jérôme Lambert (Socialistes et apparentés) - Charente
pharmacie et médicaments - Traitement Trodelvy contre le cancer du sein
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 39448 Mme Valérie Petit (Agir ensemble) - Nord
pharmacie et médicaments - Traitement des patientes atteintes de cancer du sein triple négatif
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 39447 Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains) - Haute-Savoie
pharmacie et médicaments - Cancer du sein triple négatif en situation métastatique
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 39446 Mme Sandrine Josso (Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés) - Loire-Atlantique
personnes handicapées - Précarisation des personnels AESH
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 01/03/2022
15ème législature - QE 39445 M. Sylvain Waserman (Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés) - Bas-Rhin
personnes handicapées - Évaluation des pôles inclusifs d'accompagnement et situation statutaire des AESH
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 08/03/2022
15ème législature - QE 39444 M. Pierre Cordier (Les Républicains) - Ardennes
pauvreté - Patrimoine et capital pris en compte pour l'accès au RSA
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 12/10/2021
15ème législature - QE 39443 M. Bernard Perrut (Les Républicains) - Rhône
pauvreté - Disparités de revenus entre les départements
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 20/07/2021
15ème législature - QE 39442 M. Michel Castellani (Libertés et Territoires) - Haute-Corse
patrimoine culturel - Situation et revalorisation de la profession de guide-conférencier
Ministère : Culture
Publiée au JO le 08/06/2021
Réponse JO le 28/09/2021