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Intitulé Date
16ème législature - QE 15210 M. Mickaël Bouloux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Reconnaissance des périodes de travail des enseignants allocataires
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 09/04/2024
16ème législature - QE 15209 Mme Caroline Fiat (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Meurthe-et-Moselle
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Modalités d'application de l'article 14 de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 09/04/2024
16ème législature - QE 15208 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Droits à la retraite des professeurs
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 09/04/2024
16ème législature - QE 15207 M. Lionel Tivoli (Rassemblement National) - Alpes-Maritimes
recherche et innovation - L'invention du professeur Patrizia Paterlini-Bréchot sur la prévention du cancer
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15206 Mme Christine Pires Beaune (Socialistes et apparentés) - Puy-de-Dôme
publicité - Ouverture de la publicité pour la distribution et le cinéma à la TV
Ministère : Culture
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15205 Mme Géraldine Grangier (Rassemblement National) - Doubs
professions de santé - Violences contre les professionnels de santé, il faut des mesures concrètes !
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15204 M. Bertrand Petit (Socialistes et apparentés) - Pas-de-Calais
professions de santé - Situation des infirmières scolaires
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 02/04/2024
16ème législature - QE 15203 M. Christophe Plassard (Horizons et apparentés) - Charente-Maritime
professions de santé - Prolongation d'activité des médecins et pharmaciens sapeurs-pompiers
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15202 M. Alexis Jolly (Rassemblement National) - Isère
professions de santé - Pénurie généralisée d'orthophonistes
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15201 Mme Isabelle Valentin (Les Républicains) - Haute-Loire
professions de santé - Les déserts infirmiers
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15200 Mme Isabelle Valentin (Les Républicains) - Haute-Loire
professions de santé - La disparition programmée des médecins scolaires
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 02/04/2024
16ème législature - QE 15199 M. Charles Sitzenstuhl (Renaissance) - Bas-Rhin
professions de santé - Infirmiers en pratique avancée
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15198 M. Jérôme Nury (Les Républicains) - Orne
professions de santé - Hausse des charges salariales des services d'aide et de soins à domicile
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15197 Mme Anne Brugnera (Renaissance) - Rhône
professions de santé - Formation des futurs assistants dentaires
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15196 Mme Isabelle Valentin (Les Républicains) - Haute-Loire
professions de santé - Formation des assistants dentaires de niveau 2
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15195 M. Olivier Falorni (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Charente-Maritime
professions de santé - Formation des assistants dentaires
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15194 Mme Marie-Christine Dalloz (Les Républicains) - Jura
professions de santé - Formation des assistants dentaires
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15193 Mme Christine Loir (Rassemblement National) - Eure
professions de santé - Définition de la formation des futurs assistants dentaires de niveau 2
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15192 M. Jean-Pierre Pont (Renaissance) - Pas-de-Calais
professions de santé - Charges sociales de la profession de masseur-kinésithérapeute
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15191 M. Jérôme Nury (Les Républicains) - Orne
professions de santé - Avenir de la formation française en odontologie
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15190 M. Thierry Frappé (Rassemblement National) - Pas-de-Calais
presse et livres - Soutien du CTEB
Ministère : Culture
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 16/04/2024
16ème législature - QE 15189 M. Pierre Dharréville (Gauche démocrate et républicaine - NUPES) - Bouches-du-Rhône
presse et livres - L'accès aux livres braille
Ministère : Culture
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 16/04/2024
16ème législature - QE 15188 M. Philippe Bolo (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Maine-et-Loire
pollution - Ambition du Gouvernement relative aux 50 sites de production de plastiques
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15187 Mme Isabelle Valentin (Les Républicains) - Haute-Loire
politique sociale - Basculement de l'ASS vers le RSA
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15186 M. Didier Parakian (Renaissance) - Bouches-du-Rhône
politique extérieure - Situation politique au Sénégal
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 04/06/2024