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Intitulé Date
16ème législature - QE 15085 M. Christophe Bex (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Haute-Garonne
enseignement - Non-remplacement d'enseignants en absence de longue durée
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 09/04/2024
16ème législature - QE 15084 Mme Frédérique Meunier (Les Républicains) - Corrèze
enseignement - Méthode de Singapour
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15083 Mme Charlotte Leduc (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Moselle
enseignement - Les agents des services sociaux scolaires méritent reconnaissance et moyens !
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 14/05/2024
16ème législature - QE 15082 M. Idir Boumertit (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Rhône
enseignement - Labélisation des manuels scolaires : Quelle liberté pédagogique ?
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15081 M. Idir Boumertit (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Rhône
enseignement - Intelligence artificielle à l'école : quelles conditions, et quelles formes ?
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 07/05/2024
16ème législature - QE 15080 M. Mickaël Bouloux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
enseignement - Enseignement de l'allemand
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15079 M. Patrick Hetzel (Les Républicains) - Bas-Rhin
enseignement - Contenu de la formation des inspecteurs des écoles hors contrat
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 09/04/2024
16ème législature - QE 15078 M. François Ruffin (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Somme
enfants - Le pass colo, c'est pour l'été 2024 ?
Ministère : Enfance, jeunesse et familles
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 09/04/2024
16ème législature - QE 15077 Mme Caroline Fiat (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Meurthe-et-Moselle
enfants - Conditions de vie et de développement des enfants de l'aide sociale à l'enfance
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15076 M. Emeric Salmon (Rassemblement National) - Haute-Saône
énergie et carburants - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15075 Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains) - Haute-Savoie
énergie et carburants - Granulé de bois
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15074 M. François Ruffin (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Somme
énergie et carburants - Électricité, +45 % en trois ans !
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15073 M. Jean-Marc Zulesi (Renaissance) - Bouches-du-Rhône
énergie et carburants - Conversion moteur bateaux en carburant essence - superéthanol E85
Ministère : Industrie et énergie
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15072 M. Matthias Tavel (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Loire-Atlantique
énergie et carburants - Chèque énergie en 2024
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15071 M. Lionel Tivoli (Rassemblement National) - Alpes-Maritimes
énergie et carburants - Augmentation des tarifs du gaz
Ministère : Industrie et énergie
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15070 M. Bertrand Petit (Socialistes et apparentés) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Augmentation des prix de l'électricité prévue en février 2024.
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15069 M. Franck Allisio (Rassemblement National) - Bouches-du-Rhône
élus - Clôture de comptes bancaires d'élus et de partis politiques
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15068 M. Frédéric Boccaletti (Rassemblement National) - Var
élevage - Produire les vaccins pour volailles en conditions adaptées aux petits élevages
Ministère : Agriculture et souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15067 M. Mickaël Bouloux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
élevage - Indicateur de bien-être animal sur les produits alimentaires d'origine animale
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15066 M. David Taupiac (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Gers
élevage - Élevages canins - reconnaissance et aide adaptée de la filière agricole
Ministère : Agriculture et souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 11/06/2024
16ème législature - QE 15065 Mme Blandine Brocard (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Rhône
élections et référendums - Validité des opérations de consultation des électeurs par les collectivités
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15064 Mme Blandine Brocard (Démocrate (MoDem et Indépendants)) - Rhône
élections et référendums - Affichage sauvage en période électorale
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 13/02/2024
16ème législature - QE 15063 M. Mickaël Bouloux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
économie sociale et solidaire - Problématiques financières des établissements et services d'aide par le travail
Ministère : Personnes âgées et personnes handicapées
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 15062 M. Michel Guiniot (Rassemblement National) - Oise
économie sociale et solidaire - Plan de transformation des ESAT
Ministère : Personnes âgées et personnes handicapées
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 23/04/2024
16ème législature - QE 15061 M. Laurent Jacobelli (Rassemblement National) - Moselle
économie sociale et solidaire - Financement des nouveaux droits des travailleurs ESAT
Ministère : Personnes âgées et personnes handicapées
Publiée au JO le 13/02/2024
Réponse JO le 23/04/2024