1123821 résultats trouvés
- Question écrite n° 12592 de M. Porelli Vincent
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Prestations familiales - Conditions d'attribution - Parents n'ayant qu'un enfant
- Question écrite n° 12593 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Professions et activites medicales - Medecins: Pyrenees-Orientales - Implantation; zones de montagne et de piemont
- Question écrite n° 12594 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/04/1982
- SNCF - Lignes: Pyrenees-Orientales - Latour-de-Carol Villefranche-de-Conflent; fonctionnement; equipements
- Question écrite n° 12595 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres de conseils et de soins: Pyrenees-Orientales - Villeneuve-des-Escaldes; centre de convalescence et de cures; creation d'une antenne medicale et chirurgicale
- Question écrite n° 12596 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Cotes-du-Nord - Guingamp; lycee Pavie; effectifs de personnel
- Question écrite n° 12597 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Affaires culturelles - Politique culturelle - Moyens financiers; repartition; Paris; Province; bilan et perspectives
- Question écrite n° 12598 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Prestations familiales - Caisses - Caisse nationale d'allocations familiales des marins de commerce; fonctionnement; ; gestion informatisee
- Question écrite n° 12599 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Impots locaux - Taxe professionnelle - Etudiants en medecine effectuant des remplacements
- Question écrite n° 12600 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Travail - Absenteisme - Absences; indemnites journalieres; statistiques de 1978 a 1981; comparaison entre la France et divers pays etrangers
- Question écrite n° 12601 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Parlement - Relations entre le Parlement et le Gouvernement - Reponses des ministres aux questions ecrites des deputes; delais reglementaires; respect
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats