1123821 résultats trouvés
- Question écrite n° 12642 de M. Fleury Jacques
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement - Eleves - Eleves etudiant la musique; amenagement des horaires et des programmes d'enseignement general
- Question écrite n° 12643 de M. Germon Claude
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Equipements; cables telephoniques; substitution de l'aluminium au cuivre
- Question écrite n° 12644 de M. Germon Claude
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Logement - Amelioration de l'habitat - Isolation acoustique
- Question écrite n° 12645 de M. Germon Claude
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement - Programmes - Code de la route; examens, concours et diplomes; baccalaureat
- Question écrite n° 12646 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Licenciement - Indemnisation - Agents titulaires des communes; code des communes, art. L. 416-11; application
- Question écrite n° 12647 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Accidents du travail; stages de reeducation professionnelle; periode entre le stage et la reprise d'un nouvel emploi; remunerations
- Question écrite n° 12648 de M. Lacombe Jean
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Boissons et alcools - Vins et viticulture: Herault - Muscats vins doux naturels; filtres a lies et autres filtres presses; interdiction
- Question écrite n° 12649 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Assistants d'ingenieurs adjoints de chefs de travaux; statut; titularisation
- Question écrite n° 12650 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Maitres assistants; disciplines juridiques, economiques, politiques et de gestion; statut; remuneration
- Question écrite n° 12651 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Travaux de modification d'installations telephoniques; directions departementales des telecommunications; effectifs de personnel
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