1123821 résultats trouvés
- Question écrite n° 12542 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Etrangers - Enfants - Statistiques; natalite; demographie
- Question écrite n° 12543 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces: Loire - Implantation dans les zones rurales; reglementation
- Question écrite n° 12544 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Commerce et artisanat - Commerce de detail: Haute-Savoie - Statistiques
- Question écrite n° 12545 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces: Loire - Implantation dans les zones rurales; reglementation
- Question écrite n° 12546 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Metaux - Emploi et activite: Haute-Savoie - Entreprises de decolletage sous-traitantes
- Question écrite n° 12547 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Consommation - Institut national de la consommation - Remplacement du directeur avant l'expiration de son contrat
- Question écrite n° 12548 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Politique exterieure - Palestine - Organisation de liberation de la Palestine; statut diplomatique; attitude de la France
- Question écrite n° 12549 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Voirie - Autoroutes - Postes de peage; amenagement
- Question écrite n° 12550 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Emploi et activite - Statistiques - Chomeurs demandeurs d'emploi; etrangers, preretraites, travailleurs saisonniers et jeunes a la recherche d'un premier emploi; statistiques
- Question écrite n° 12551 de M. Lestas Roger
- Date de dépôt : 12/04/1982
- Sports - Tir - Ball-trap; reglementation
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