1131965 résultats trouvés
- Question écrite n° 13593 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/05/1982
- SNCF - Lignes - Lyon Paris; consequences de la mise en service du train a grande vitesse; autoroute; trafic; compagnie Air Inter; nombre de passagers transportes
- Question écrite n° 13594 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Entreprises - Entreprises nationalisees - Entreprise Pechiney Ugine Kuhlmann; entreprise Rhone Poulenc; sieges sociaux; transfert a Lyon
- Question écrite n° 13595 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Logement - Politique du logement - Logement social; mission confiee a M. Merlin; bilan et perspectives
- Question écrite n° 13596 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Etrangers - Femmes - Femmes immigrees; statut
- Question écrite n° 13597 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Fonctionnaires et agents publics - Femmes - Mixite; bilan et perspectives
- Question écrite n° 13598 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Fonctionnement du service; financement; conditions d'attribution; personnes agees
- Question écrite n° 13599 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Assurances - Assurance de la construction - Loi no 78-12 du 4 janvier 1978; application; entreprises artisanales; police unique par chantier; batiment et travaux publics; emploi et activite
- Question écrite n° 13600 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Voirie - Chemins communaux - Entretien; communes; moyens financiers; aides du Fonds forestier national; exploitations forestieres; degradation de la voirie par les vehicules
- Question écrite n° 13601 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Fonctionnaires et agents publics - Femmes - Statut; reformes
- Question écrite n° 13602 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Voirie - Autoroutes - Autoroutes concedees; financement
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats